accord cadre et référentiel de prix et de produits

[anneclaudie]

bonjour,

on s'interroge sur la passation d'un accord cadre pour un marché de mobilier pour les collèges notamment pour 2 lots où nous avons beaucoup beaucoup d'articles (160 par lots).

Voici notre fonctionnement :

1. les collèges font leur demande de besoins en début d'année,
2. si le besoin correspond à des produits listés dans le BPU de l'accord cadre : on passe commande classiquement.
3. si le besoin ne correspond pas à des produits listés dans le BPU de l'accord cadre (couleur, matière différente, modèle plus grand plus large... etc...) ---> nous solliciterons le titulaire de l'ac pour établir un devis.

Ce devis sera établi sur la base du référentiel de prix indiqué dans le BPU : c'est là que je trouve cela bizarre : si le produit proposé est hyper mieux : par exemple en cuir au lieu de plastique (je caricature) : le prix ne pourra évidemment pas être le même...

Faut-il avoir lister toutes les catégories de produits : banquette, chaise longue, fauteuil, table, table basse etc... etc... ou je pourrais avoir des nouveaux produits qu'on aurait oublié ?.

Les articles du BPU "référentiel" seront révisables annuellement sur un indice ou tarif du titulaire (pas encore défini)
Les articles du devis (marché subséquent) seront fermes.

Peut-on imposer un délai de réponse au titulaire pour rendre son devis ? (voire même appliquer des pénalités le cas échéant) ?.

C'est pas lourd comme process ?

Merci pour vos réponses !

[juriste juniore!]

Pourquoi ne pas imposer aux collèges de choisir dans une liste prédéterminée (comme un catalogue restreint disponible sur le site du titulaire). C'est de cette façon qu'on procédait lorsque j'étais en mairie avec les écoles de la ville.

[Ponta]

Bonjour,

Faut-il avoir lister toutes les catégories de produits : banquette, chaise longue, fauteuil, table, table basse etc... etc... ou je pourrais avoir des nouveaux produits qu'on aurait oublié ?.

Non, l'intérêt de l'accord-cadre (AC) est de justement pouvoir parer à l'imprévu en demandant des prestations ou des fournitures non prévues initialement (mais qui rentrent dans l'objet de l'AC).

Peut-on imposer un délai de réponse au titulaire pour rendre son devis ? (voire même appliquer des pénalités le cas échéant) ?

Délai, oui bien sûr. Par contre, vous demandez peut-être un devis mais vous devez formaliser par un marché subséquent.
Pénalités, faut voir. C'est possible de sanctionner en cas d'absence de réponse.

C'est pas lourd comme process ?

C'est hyper lourd !

[anneclaudie]

Haaaa je suis perdue   
Je trouve qu'on a beaucoup trop d'articles et que tout le monde s'y perd !
Mais bon... effectivement l'accord cadre ... ça risque d'alourdir encore plus le process !!!
Je pensais que  l'accord cadre nous aurait permis d'avoir pour certains collèges des mobiliers plus en harmonie avec l'architecture et le style et ne pas rester figé sur un ou 2 modèles de chaises ...

Je trouve qu'on frôle l'immobilisme dans ma collectivité et qu'on craint les changements (habitude habitude habitude).

Je suis un peu dépitée !

[LCSL]

Au final, dans le cadre d'un accord cadre multi-attributaire est on dans l'obligation de prévoir un BPU plafond exhaustif ?
voir peut on ne pas en prévoir ?

[Raspoutine]

Au final, dans le cadre d'un accord cadre multi-attributaire est on dans l'obligation de prévoir un BPU plafond exhaustif ? NON
voir peut on ne pas en prévoir ? bien sur vu que l'on remet en concurrence les titulaires de l'accord cadre