Clause de suspension marché subséquent

[Archibald]

Bonjour,

Soit un accord-cadre travaux entretien courant multi-attributaire (fréquence de consultation en MS assez élevée). Malgré sélection en phase AC, il existera toujours la probabilité d'avoir des entreprises défaillantes sur certains marchés subséquents, défaillantes au sens retard d'exécution important, mauvaise exécution, non respect des dispositions contractuelles...

Afin de leur mettre un peu la pression, sans pour autant sortir la carte résiliation dès les premiers soucis, nous souhaiterions mettre dans l'AC une clause de suspension en cas de défaillance sur un MS. L'entreprise défaillante sur un MS précédent serait suspendue pour le MS suivant et donc non consultée.
La défaillance sur un MS serait qualifiée selon des règles fixées en amont (défaillance si montant cumulé des pénalités de retard > à XX €, si réalisation d'un constat d'huissier pour manquement aux obligations contractuelles...plusieurs règles peuvent être imaginées).

En cas de défaillance répétée, nous passerions à la résiliation.

ça vous paraît pertinent comme système ou procéderiez-vous autrement?

Merci pour vos avis

Bonne journée