BPU et Coefficient d'entreprise

[scouarfia]

Bonjour,

Je suis gestionnaire en marchés publics, et mon supérieur a rédigé une clause à insérer dans les marchés à bons de commandes qui me posent problème car pour moi elle signifie que l'on ne sait pas définir nos besoins, elle permet d'éviter les avenants.

Postes à ajouter dans chaque BPU :
Les postes suivants
Cout horaire main d'œuvre ouvrier d'exécution   H   xx
Coefficient d'entreprise                                   %   xx

A ajouter au CCAP :
Coût de la main d'œuvre – exécution de travaux non prévus au bordereau :
Les postes référencés xxx (cout horaire) du bordereau de prix unitaires ne seront utilisés qu'en cas d'intervention ne nécessitant aucune fourniture.
Le poste référencé xxxx (coef) du bordereau de prix unitaires ne sera utilisé qu'en cas d'exécution d'une prestation non expressément prévue au bordereau ou en cas d'utilisation d'une fourniture non désignée au bordereau.
Le coût de l'intervention sera calculé selon la formule suivante :
Coût intervention H.T. =
(Main d'œuvre H.T. X Nb d'heures) + (Coût de la fourniture H.T. X Coeff.)
Le coût de la main d'œuvre est celui indiqué aux postes références xxxxxxxx.
Le coefficient est celui indiqué au poste xxxx.
Le titulaire devra produire avec sa propre facture le justificatif du prix de la fourniture (catalogue, facture du fournisseur ou du fabricant, etc...).
Les remises octroyées par le fabricant ou le fournisseur au titulaire ne seront pas prises en compte dans la facturation faite à la personne publique.
La facture, le cas échéant le devis qui serait demandé au titulaire devra obligatoirement laisser apparaître distinctement le coût de la main d'œuvre et le coût des fournitures.

Merci de me donner votre avis sur la question.

Cordialement,

[scouarfia]

Pour moi cela s'apparente à des marchés complémentaires?

[R.J]

Si les BPU sont suffisamment complets et qu'il est clairement précisé que cette clause a vocation à servir en ultime recours, ça peut s'admettre. J'imagine qu'il s'agit de marchés pour les petits travaux courants avec des BPU en milliers de lignes.

En revanche, pas convaincu pour la qualification en marché complémentaire. Manque probablement les inconvénients majeurs qui résulteraient de  confier les travaux à un autre OE (quoique passer un autre marché pour faire des travaux pour trois francs six sous, on peut plaider l'inconvénient économique).

Mais pourquoi "Les remises octroyées par le fabricant ou le fournisseur au titulaire ne seront pas prises en compte dans la facturation faite à la personne publique" ?

[scouarfia]

Dans l'établissement où je travaille, les techniciens ne savent pas correctement définir le besoin, et nous retrouvons sans cesse avec des ajouts de postes par voie d'avenant, cette clause a pour but d'éviter les avenants.

Mon chef ne souhaite pas voir apparaitre les rabais et remise éventuelles.

C'est pour cela .

Cordialement,

Merci de la réponse.