Actualisation et marché à bons de commande travaux

[Mitzy]

Bonjour à tous,

Je dois rédiger le CCAP pour un marché de travaux en MAPA avec 3 lots, d'une durée de 3 ans. Il s'agit d'un marché à bons de commandes.

Si je comprends bien, l'actualisation des prix est obligatoire pour les marchés de travaux, avec des conditions strictes de cas d'actualisation.

S'agissant d'un marché à bons de commande, quand doit s'appliquer l'actualisation?

Merci pour votre aide!

[Lolila]

en marché à bons de commande de travaux, je partirais sur de la révision de prix, pas de l'actualisation
en général on la met mensuelle, mais peut-être à voir selon l'objet des travaux

[Raspoutine]

+1 pour la révision, aprés à voir pour les modalités

[Mitzy]

Merci pour vos réponses!

Donc la révision remplace l'actualisation?

Je dois indiquer dans le CCAP que la révision remplace l'actualisation pour ce marché?

[Raspoutine]

Elle ne remplace pas, c'est l'un ou l'autre dès le départ. Dans le cas d'une r"vision c'est à vous d'en prévoir les modalités - formule, mois Mo, périodicité, ...

[Mitzy]

Merci pour votre aide!

[Shalashaska]

Marché à bon de commande reconductible?A voir à la nature des travaux, mais moi je partirai sur une révision annuelle en cas de reconduction..

[babast]

Bonjour,

Je rebondis sur le sujet concernant les révisions mensuelles des marchés de travaux à bons de commande.
Nous sommes dans le cadre d'un marché de ce type et le CCAP prévoit :
Les prix sont révisés mensuellement par application aux prix du marché d'un coefficient Cn donné par la ou les formules suivantes :

Cn = 100,00% (In/Io)

selon les dispositions suivantes :
- Cn : coefficient de révision,
- Io : valeur de l'index de référence au mois zéro,
- In : valeur de l'index de référence au mois n,

Le mois « n » retenu pour chaque révision sera le mois précédent celui au cours duquel commence la nouvelle période d'application de la formule. Les prix ainsi révisés seront fermes et invariables pendant cette période.


Comment détermineriez-vous le mois N :
-Celui précédent la date d'émission du bon de commande,
-Celui précédent la date d'achèvement des travaux correspondant à ce bon de commande
-Autre?

Merci pour vos retours
Bonne journée.

[Ponta]

Bonjour,

Vous êtes sur une révision mensuelle. Selon la rédaction de votre DCE, la notification a eu lieu à une date précise. Pour l'exemple, disons le 12 mars 2015.
Si le marché a été notifié le 12/03/2015, la 3ème révision aura lieu le 12/06/15 en prenant comme :
- Io l'indice de mars 2015
- In l'indice de mai 2015

[babast]

ok pour le point de départ de chaque période de révision.
Pour reprendre votre exemple : la 3ème révision a lieu le 12/06/2015.
-j'ai édité un BDC, notifié le 8/06/2015 et les travaux sont réalisés et achevés le 14/06/2015

A ce bon de commande s'appliquera la 2ème révision ou la 3ème?