Réutilisation d'un marché rédigé par un cabinet d'étude

[Alphée]

Bonjour,

Soit un marché d'assurances à lancer.
Le précédent marché (2012) avait été rédigé par un cabinet d'études (RC, CCP etc ...)
Est-il possible de réutiliser ces pièces pour lancer le nouveau marché sans passer par ce cabinet d'étude sans se faire attaquer pour plagiat ?
Le contrat avec ce cabinet "contrat d'étude et de conseil en assurances" ne mentionne nul part le CCAG PI ou autre code.

Merci de m'éclairer !

[fanchic]

Ne faites pas un copier coller total

ya surement moyen de changer la police, les titres, la mise en page globale

ya aussi surement moyen de réécrire certains passages

Par ailleurs, le cabinet a de la PI pour tout ce qui est original pas ce qui est d'ordre public

[Alphée]

Merci pour votre réponse.
Qu'est-ce que vous entendez par "original" et par "ordre public" ?

[fanchic]

Merci pour votre réponse.
Qu'est-ce que vous entendez par "original" et par "ordre public" ?

le cabinet a-t-il créé ex nihilo des oeuvres originales en réalisant le premier DCE?

Ordre public : qui s'imposent sans même avoir besoin de les écrire (ya surement mieux comme définition par ailleurs)
par exemple les dispositions de l'art 51 sur la candidature sous forme de groupement, par exemple les pièces de candidature de l'arrêté du 28/08/06

[Alphée]

Nous avons tous les cahiers des clauses particulières des différents lots qui ont été rédigés par le cabinet d'étude à partir de nos besoins spécifiques.

Ce sont ces documents que je voudrais réutiliser, mais seulement si j'en ai le droit ...

[Mitzy]

Je ne m'aventurerais pas sur le terrain de ce qu'est une œuvre originale, mais une collègue d'une autre collectivité m'a indiqué qu'ils avaient eu des ennuis en reprenant le DCE de l'AMO qui avait rédigé leur marché d'assurances...

Ce n'est pas allé jusqu'au tribunal mais les discussions ont été assez vives...

Les AMO dans ce domaine sont apparemment assez procéduriers et contrôlent les marchés repassés sans eux!

Pour ma part, l'AMO auquel nous avons eu recours à déposé ses modèles de DCE, donc le message est clair!?

[R.J]

Autant reprendre gratuitement les pièces réalisées par un AMO via un canal obscur pourrait être critiquable (avec les réserves d'usage, cf ce fil ou celui-ci), autant un assistant qui a été rémunéré pour son travail me semble bien moins légitime à contester une éventuelle réutilisation, quand bien même le contrat ne serait pas détaillé quant à l'étendue du transfert des droits ...

Un assistant dans le cadre de la passation d'un marché est également là pour transmettre une expérience et un savoir-faire, pas uniquement pour réaliser à la place (du moins dans ma conception) des services du PA ... Une réactualisation de ce qui a normalement été fait en collaboration avec les services en cause ne me choque pas spécialement.

Quant à déposer un modèle de DCE, j'ai un peu de mal à concevoir la chose. Dépôt de quoi auprès de qui ?

Pour l'avenir, il est préférable de clarifier ces points dans les contrats des assistants, mais je n'aurais pour ma part pas de scrupules à m'appuyer sur les travaux réalisés, avec quelques précautions si vraiment on pouvait y voir des éléments susceptibles d'être couverts par un droit quelconque.