Modification composition groupement de commande

[Albator]

Hello,
Soit un groupement de commandes composé de 3 membres.
2 autres PA sont intéressés pour rejoindre le groupement (pour les achats à venir bien entendu).
Question :
- est-il possible de passer un avenant à la convention constitutive du groupement initiale pour l'ouvrir aux 2 nouveaux membres ?
- ou faut-il résilier la première convention à 3 et en conclure une nouvelle à 5 ?
Merci.

[speedy]

on peut faire avenant mais tout le monde doit délibérer  sauf si la convention initiale et les délib avaient prévu ce cas de figure ( perso j'avais mis une telle clause car on est passé de 8 à 20...) c'est plus souple que d'attendre que tout le monde signe le même document ... 

[Ponta]

+1. La rédaction des clauses d'une convention de groupement est assez souple. Il est possible de déterminer beaucoup de choses et de prévoir des cas de figures bien particuliers. On est assez proche de la loi des parties comme en droit civil où les parties s'autodéterminent.

Pour compléter, il est également possible de faire table rase (résilier la 1ère convention) et de conclure à nouveau.
C'est plus de formalités mais si vous souhaitez revoir des clauses, en ajouter ou en supprimer d'importantes, repartir sur des bases nouvelles est envisageable.

[Albator]

on peut faire avenant mais tout le monde doit délibérer  sauf si la convention initiale et les délib avaient prévu ce cas de figure ( perso j'avais mis une telle clause car on est passé de 8 à 20...) c'est plus souple que d'attendre que tout le monde signe le même document ...  

Je retiens l'idée...

[Albator]

Merci à vous deux