convention groupement de commande.

[marina]

Bonjour (de retour sur le forum  ! en espérant que vous avez passé de bonnes vacances  )

je cherche à avoir des précisions sur la formulation suivante :
Art.8 III - 2° Un représentant pour chacun des autres membres du groupement désigné selon les modalités qui leur sont propres.
en somme on fait comme on veut ? 1 titulaire + éventuellement 1 suppléant.
Merci!

[speedy]

çà ne concerne que les organismes qui n'ont pas de CAO ....

[marina]

oui ça je sais  mais l'organisme en question décide comme il a envie ?

[Th G]

oui ça je sais  mais l'organisme en question décide comme il a envie ?

en fonction des modalités qui lui sont propres
donc se référer aux statuts dudit organisme

[Ponta]

+1.
Il vous faut regarder vos délibérations et/ou statuts. En conformité avec ceux-ci, vous désignerez à l'envie tant que vous restez dans le cadre de ceux-ci.