Gré à gré et fluctuations annuelles

[Dorca]

Bonjour bonjour très chers camarades,

Petites questions du vendredi soir avant de partir en WE pour les uns et en vacances pour les autres 

Concernant nos produits d'entretien, d'une année sur l'autre nous ne dépassons pas toujours 15 000 euros. Aussi, a-t-il été choisi, jusqu'à mon arrivée, sans que la question ne se soit d'ailleurs véritablement posée depuis plusieurs années, de passer tout cela via gré à gré (bien plus pratique me direz-vous...  ). La direction comme les services considérant qu'"étant donné qu'on ne sait jamais en début d'année si l'on va consommer plus de 15 000 euros, on procède de gré et gré, tant pis si l'on excède ce montant puisque l'on fait une moyenne sur plusieurs années".

Pour autant, le juriste que je suis considère davantage que justement, vu que l'on ne sait pas si l'on va consommer pour plus de 15 000 euros, il faut se prémunir en passant une consultation plus approfondie... D'où ma question! Dans un cas comme celui-ci, convient-il :

1) De faire une moyenne sur plusieurs années (si oui combien........ rien que là la chose prête à discussion et me fait pencher pour ma solution) et donc de passer de gré à gré.

2) De considérer que le risque de dépasser annuellement les 15 000 euros existant, il convient justement de consulter de manière plus approfondie.

A vos claviers et merci d'avance très chers camarades.

Dorca

[Ponta]

Bonjour,

1) Faire une moyenne sur plusieurs années en se disant qu'une fois lissé, les 15 000 € ne sont pas dépassés, revient à computer plusieurs années et nécessite donc un marché avec mise en concurrence.

Dans votre cas, je ferai un marché annuel en gré à gré avec comme montant maxi 14 999 € HT.
Les dépassements peuvent être très limités :
- en commandant l'année suivante et en écoulant les stocks existants
- en créant des autres marchés pour des besoins spécifiques qui n'entreraient pas dans le même besoin et qui ne seraient pas à computer ensemble.
ex : acheter à part la vaisselle plastique, les produits à contact alimentaire, le papier toilettes...

[Dorca]

Bah c'est en pratique ce qui est déjà fait finalement. Les achats ne sont pas passés chez les mêmes fournisseurs en fonction de leur nature (sacs poubelle, produit d'entretien ménager, savon,...). Mais pour le coup, s'agissant de produits "homogènes", la computation doit s'opérer n'est-ce pas? Sauf erreur de ma part. Votre deuxième tiré est-il en ce sens viable?

En pratique et à l'heure actuelle, les services contractent de manière assez "libre" en évitant vraisemblablement toutefois de toujours commander chez le même prestataire. Il n'existe pas de formalisme particulier et donc pas de "marché" au sens formelle du termes.

Il faudrait peut être continuer dans le même sens mais tâcher de formaliser davantage si je comprends votre raisonnement. Pour autant un gré à gré sous forme de MBC avec 14 999 (e) de max par an nous imposerait de contracter systématiquement avec le même prestataire. Vous pensez la chose économiquement pertinente?

Que me conseillez-vous :
1) Dresser un DQE et le soumettre à plusieurs fournisseurs pour comparer les prix et choisir le fournisseur, selon le produit, en fonction des plus intéressants?
2) Réel petit  DQE et approvisionnement chez le fournisseur globalement le plus intéressant (petit MAPA finalement mais sans le formalisme stricte).
3) Autres solutions?

Merci pour vos conseils.

[speedy]

à valider par les élus car un changement d'habitude fera grincer les dents en interne ..... mais aussi chez les fournisseurs qui seront " éjectés" .....