Prix révisables à l'issue d'une période fixe uniquement ?

[Shmouck]

Bonjour,

Soit un marché conclu de jjmmaaaa à jjmmaaaa (soit environ 18 mois), tacitement reconductible 2 fois 12 mois.

Que pensez vous d'une clause stipulant que la révision des prix ne démarrera qu'à l'issue de la période ferme, puis sera mise en oeuvre annuellement (donc prix prix ferme pendant les 18 premiers mois, puis révisable tous les 12 mois)  ?

D'avance merci pour vous avis

[Raspoutine]

Sur le principe ça ne me gène pas, tout dépend en revanche de l'objet du marché

[Virkiel]

Tant que vous l'indiquez dans votre marché, cela ne me choque pas, et celà n'est pas interdit en soi, après comme l'a indiqué Raspoutine, il faut regarder la nature même du marché, voire si une révision au bout de 18mois n'aurait pas de conséquence néfaste sur la bonne exécution de la prestation.

[Shmouck]

Nous sommes sur du FCS, fourniture d'articles textiles à usage unique, avec de faibles montants.

[Virkiel]

je pense pas que cela puisse poser de problème, tant que vous avez défini une date de révision pour ce marché, on peut considérer qu'entre 12 et 18 mois, l'écart est moindre, à la société d'en tenir compte lors de sa réponse.

[Shmouck]

C'est ce que je pense aussi, on aurait probablement eu de meilleurs prix avec une révision dès la première année, mais au départ on me demandait prix fermes sur toute la durée, c'est déjà une petite victoire... ^^

Merci beaucoup pour vos avis !

[Ponta]

Comme vous pouvez faire du prix ferme non révisables, une révision non-annuelle, "à géométrie variable" est tout-à-fait possible tant que c'est bien écrit et clairement.