Computation des seuils encore

[mighty]

Soit un achat X de 10 000 €/an qu'on doit lancer cette année. En discutant je me rends compte qu'un autre service fait exactement le même achat et a un contrat qui se termine en mai 2016. 20 000 € /an

Donc puis-je procéder de la sorte : Besoin X du service en question cette année. --> Donc 10 000 € sur 3 ans 30 000 € HT hop MAPA simplifié selon ma règlementation interne.
Puis en 2016 lancement d'un autre MAPA de 60 000 € (20 K € x 3 ans également)

Donc en l'occurence je ne compute pas. Ou plutôt je compute sur deux années 2015 et 2016.
Ou alors je considère d'avance cette computation de ce futur besoin et je lance un gros MAPA dès cet année ?

Les deux solutions sont légales juridiquement, vous me confirmez ? Avec cette règle de computation annuelle. Nan ?

Ou alors troisième hypothèse : je lance un MAPA pour six mois pour le besoin X de cette année. En janvier 2016, je lance un MAPA plus gros comportant mes besoins pour les deux services.

Perso j'aimerai faire la troisième hypothèse car ça me permettrait de tout globaliser en 2016 et en même temps de répondre à l'urgence du service pour l'achat X. J'aurais tout gagné 
Dites moi votre avis.   

[shorty]

Hypothèse 3...

[Ponta]

+1.

[Dorca]

+1 pour la troisième hypothèse

J'envisagerais même, si le marché s'y prête, une procédure de gré à gré (pour satisfaire votre besoin X jusqu'au termes du marché Y, mai 2016 si j'ai bien compris, puisque les montants semblent le permettre).

[mighty]

Donc vous êtes bien d'accord que vous procédez comme moi niveau computation. Parce que dans un sens : j'aurais pu lancer un marché cette année puis avec la fin du contrat lancer un autre marché l'année d'après. On pourrait considérer ceci comme un saucissonnage nan ? 

[Shmouck]

Ben saucisonnage oui et non, dès lors que vous appliquez la bonne procédure au bon seuil... Au pire c'est du mauvais usage des deniers publics et une politique achats discutable, mais vous ne contournez pas les règles de publicité et de mise en concurrence, puisque vous auriez de toute façon été en MAPA. Mauvaise définition du besoin également peut être, les quantités n'étant pas correctement estimées dans la première consultation (puisque vous en lancez une autre la même année pour le même besoin)

[mighty]

Ben non l une sur 2015 et l autre sur l année suivante. Ma computation est annuelle

[regis_mp]

Pour ma part je raisonne comme suit:

votre besoin annuel est de 30000 euros (10000 + 20000 de l'autre service)
si vous lancez un marché de moins d'un an votre montant de référence est 30000 euros
si vous lancez un marché de 2 ans votre montant de référence est 60000 euros
si vous lancez un marché de 3 ans votre montant de référence est 90000 euros

peut importe que votre marché ne porte que sur une partie du besoin (10000 soit 1/3 ici)
et peut importe également que les 20000 autres aient fait l'objet d'un achat à l'UGAP, d'un AOO dans le cadre d'un groupement de commandes, d'un marché en procédure adaptée de 3 ans,...

Mais je crois qu'il y a autant de façon de procéder que de pouvoirs adjudicateurs en la matière!

Et pour répondre à la question je ferais aussi un MAPA de 6 mois (montant de référence 30000) puis un marché global pluriannuel

[Shmouck]

Ben non l une sur 2015 et l autre sur l année suivante. Ma computation est annuelle

J'avais mal lu votre énoncé... Vous avez donc un besoin sur cette nomenclature de 30 K € /an.

Pour éviter d'avoir deux marchés et faire quelques économies avec un volume de prestations plus intéressant, + 1 pour marché de 6 mois, puis marché unique pour gérer votre besoin de 30K/an.

[speedy]

pour moi : Mises en concurrence de l'année  quelle soit l'année d'exécution ..... je sais que tout le monde n'est pas d'accord ....

[mighty]

oui speedy mais cxomment tu fais quand tu as un besoin maintenant et un besoin identique avec un contrat qui se termine avril 2016 ?

[fanchic]

Je rejoins la plupart des propos. La computation ne doit pas vous permettre de vous soustraire à des règles.

Dans votre cas, c'est du MAPA...

Bref, reste l'opportunité en terme d'achat, de performance économique...

[mighty]

Ben je suis d accord. Mais d un côté c boamp obligatoire !
Mais c plus dans la gestion entre deux contrats comment vous gérez ?

[raffalli2]

vous pouvez computer séparément 2015 et 2016. je rejoins speedy.