plan général de coordination, plan particulier de sécurité, modalités ??

[anneclaudie]

Bonsoir,
Je suis perdue entre les différents documents en marché  de travaux  !
1. Quelle est la différence entre plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et le plan particulier ?
2. Qui rédige  ces documents et à quel moment ?.
3. Les modalités pratiques de coopération entre le coordonnateur sps et les intervenants : qui rédige  ce doc et à quel moment ?.
4. Le programme détaillé d'exécution établi selon l'article 28.2 du ccag  tvx : qui rédige et quand .
5. Transmettez vous des modèles types aux candidats ?
Voilà mes interrogations du dimanche !
Merci pour vos réponses !
U

[speedy]

1. Quelle est la différence entre plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé et le plan particulier ?
2. Qui rédige  ces documents et à quel moment ?.

PGC rédigé par le SPS : dispositions communes et visant essentiellement les risques génériques  entre activités réalisées par des lots différents ou l'environnement
le PGC et le cas échéant le projet de règlement du CISSCT doivent être joint aux DCE TRAVAUX

PPSPS rédigé par une entreprise pour décliner le PGC et les dispositions spécifiques à son organisation et les risques que son activité va générer : risques liés à ses méthodes notamment (autant de PPSPS que d'entreprises)
doit être rédigé par E et vu par le SPS après une visite des lieux et avant toute intervention de travaux

3. Les modalités pratiques de coopération entre le coordonnateur sps et les intervenants : qui rédige  ce doc et à quel moment ?.

coordination entre SPS et MOE : le MO pour les DCE SPS et DCE MOE
puis le SPS écrira le PGC, et  le cas échéant le projet de règlement du CISSCT, pour les marchés de travaux dans le cadre du respect du doc ci-dessus

4. Le programme détaillé d'exécution établi selon l'article 28.2 du ccag  tvx : qui rédige et quand .

chaque entreprise fournit un document sur la base du doc général initial du MOE et le planning est arrêté par le MOE après quelques aller-retour

5. Transmettez vous des modèles types aux candidats ?

un cadre oui

attention il y a d'autres obligations liées à cette règlementation (Code du Travail) dont la classification de l'opération, donc la nomination du SPS de la bonne catégorie (Phase Etudes puis Phase Réalisation mais je préconise le même en une seule fois)  et les déclarations préalables (DIRECTTE, CARSAT, OPPBTP), la création du CISSCT si 1° catégorie, la transmission du DIUO à l'eploitant, DIUO établi par SPS sur la base des documents fournis par les entreprises via le MOE etc
l'archivage des documents,

[anneclaudie]

Bonjour
Merci ! C'est maintenant beaucoup plus clair pour moi. Bon lundi !