Marché à bon de commande sans mini/maxi

[marina]

Bonjour,

pour ce type de marché, pour moi on passe obligatoirement sur une procédure formalisée.
mais il semblerait que certains pratiquent toujours la procédure adaptée ?! (pour un marché de prestations intellectuelles).

[Shmouck]

Seul le maxi est obligatoire pour pouvoir passer en MAPA, le mini c'est une affaire de choix.

Après ça dépend de ce que certains entendent par "sans maxi", j'ai déjà entendu l'expression mais ça ne traduisait bien souvent rien d'autre qu'un DQE contractuel, dont les quantités deviennent de fait le maximum

[Virkiel]

Dans le cadre du MAPA, ton marché doit définir un montant ou des quantités. En règle général comme dit plus haut, seul le maximum compte car il permet de s'assurer que l'on ne rentre pas dans le cadre d'un AOO.

Après, et je préfère rester sur du peut-être, si tu ne mets pas mini et maxi mais que tu détermines un volume de prestation et un estimatif, je pense que tu pourrais passer ta procédure, sachant toutefois que même si tu n'indiques pas de montant maximum, tu seras dépendante du montant maximum à ne pas dépasser pour éviter de te retrouver dans un AOO.

Par contre dans le cadre d'un article 30, tu peux passer des MAPA sans te soucier du montant, donc pour le coup le sans mini ni maxi a tout son sens, et même fortement conseillé.

[Albator]

Exceptés les marchés relevant de l'article 30 comme le souligne Virkiel, selon le CMP si aucun maximum n'est mentionné ab initio dans ton DCE, le montant du marché est réputé supérieur seuil européen.
Il vaut mieux établir dès le départ que le montant du marché ne dépassera pas les seuils européens quitte à l'écrire tel quel.