Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

groupement de commande

Démarré par shorty, Mars 05, 2015, 08:05:34 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

shorty

Je suis dans le cas groupement de commande, pour un accord cadre multi-attrib...

On est sur la procédure art 8 VII donc création de d'une CAO qui est celle du coordonateur.

Mes questions :
J'ai instauration d'une CAO, quelque soit le montant et la procédure, mais dans art 8 c'est pas elle qui attribue le marché ? c'est bien mon CA, OK ? ou ca reste en fonction de la procédure avec une "autre" CAO ?

Je suis ok pour l'attribution de l'Accord Cadre par mon CA, pour les MS est ce que je dois passer en CAO ? est que je peux avoir une délégation de pouvoir du CA vers le président pour les MS ?
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !

shorty

Vu que ca n'attire pas les foules, j'ai demandé à Lyon pour la CAO des MS.

Je vous tiens au courant  ;)
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !

shorty

réponse pour les MS doivent ils passer en CAO dans le cadre d'une groupement : pas obligatoire mais conseillé !

et la délégation de pouvoir du CA pour la signature des MS est à possible, à prévoir dans délib.
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !