AVENANT + et -

[arthemis]

Ma question est certainement bête mais j'ose

Soit un marché passé début 2008 sur lequel un avenant en - (3%) a été fait en 11/2008 pour suppression de prestations de nettoyage dans un bâtiment dont la destruction va intervenir courrant février 2009. A cela un avenant en + (+6%)doit être fait pour ajout de prestations de nettoyage dans un bâtiment nouvellement construit et mise en service en mars 2009.
Dois je transmettre au CL les avenants ou l'avenant en +6% uniquement.
Mes 3  et 6 % précités sont calculés sur le montant du marché initial est ce biencomme cela que l'on doit faire pour apprécier le seuil de 5 % ou dois je faire :
Montant initial - Avenant en -3% = Montant B
Montant B + Avenant en +6% = j'apprécie le seuil des 5 % ici

[yfetrocho]

Ma question est certainement bête mais j'ose

Soit un marché passé début 2008 sur lequel un avenant en - (3%) a été fait en 11/2008 pour suppression de prestations de nettoyage dans un bâtiment dont la destruction va intervenir courrant février 2009. A cela un avenant en + (+6%)doit être fait pour ajout de prestations de nettoyage dans un bâtiment nouvellement construit et mise en service en mars 2009.
Dois je transmettre au CL les avenants ou l'avenant en +6% uniquement.
Mes 3  et 6 % précités sont calculés sur le montant du marché initial est ce biencomme cela que l'on doit faire pour apprécier le seuil de 5 % ou dois je faire :
Montant initial - Avenant en -3% = Montant B
Montant B + Avenant en +6% = j'apprécie le seuil des 5 % ici

BINGO....

[goran]

Le montant de l'avenant en + se calcule sur le montant initial du marché (sans tenir coimpte de l'avenant en -) et passe en CAO (si marché formalisé). Pour ce qui est du CL tous les avenants y passent (si marché initial soumis au CL bien sûr)

[speedy]

perso j'applique scrupuleusement le cumulé, s'il y en a en négatif  ben c'est du moins ....  et çà aide pour pas dépasser les 5 %

[goran]

ben je considère que le montant d'un avenant doit toujours se calculer sur le montant INITIAL (base qui a servi à attribuer le marché)

[speedy]

sur ce point on est d'accord, c'est la suiteou je prends tout, les plus mais aussi les moins et ceci me donne l'écart cumulé !

[goran]

oui mais non, passque l'initial c'est l'initial !

[speedy]

soit initial 100
avenant en plus 1
avenant en plus 2 cumulé 3
avenant en moins 1.5 cumulé 1.5
avenant en plus 3 cumulé 4.5 et non 6 ! donc 4.5 < 5%

[Kpiaf]

Tout comme speedy, il faut faire masse de tous les avenants...

[goran]

J'ai eu du mal à retrouver mais j'ai retrouvé :

Je me suis déjà plusieurs fois exprimé sur le sujet.
Pour ma part, le préfère me référer à la pratique fiscale de l'assiette de TVA et de l'analyse juridique des modifications de contrats. Même si la TVA ne frappe que le coût total, losqu'il existe une opération de troc à cout nul, chaque opération doit être assujetties à TVA. Pour résumer, je préfère par mesure de prudence analyser le texte comme tout modification de contenu d'origine entrainant une modification en plus de 5 %, sans prendre en compte les minorations
Dominique Fausser

[speedy]

J'ai eu du mal à retrouver mais j'ai retrouvé :

Je me suis déjà plusieurs fois exprimé sur le sujet.
Pour ma part, le préfère me référer à la pratique fiscale de l'assiette de TVA et de l'analyse juridique des modifications de contrats. Même si la TVA ne frappe que le coût total, losqu'il existe une opération de troc à cout nul, chaque opération doit être assujetties à TVA. Pour résumer, je préfère par mesure de prudence analyser le texte comme tout modification de contenu d'origine entrainant une modification en plus de 5 %, sans prendre en compte les minorations
Dominique Fausser

on ne fait pas du troc quand à un instant t on supprimme certaines prestations et qu'à un autre moment on rajoute  !  je ne suis pas sur ce terrain qui dirait que  toute modification serait systématiquement du troc ! je ne suis pas dans le cas d'un achat de véhicule neuf avec reprise de l'ancien .....