pièces contractuelles

[jcc]

Bonjour,
Peut-on indiquer que le planning est une pièce contractuelle (ce planning indique les dates que le candidat devra respecter pour mettre en place le vestiaire pour le marché de chaussures et vêtements)

et en même temps indiquer dans le marché que certaines dates peuvent changer?

[speedy]

dans le marché mettez en relatif : notification plus X jours
dans l'AAPC donnez un planning prévisionnel ....

[Ponta]

Bonjour,
Peut-on indiquer que le planning est une pièce contractuelle (ce planning indique les dates que le candidat devra respecter pour mettre en place le vestiaire pour le marché de chaussures et vêtements)

et en même temps indiquer dans le marché que certaines dates peuvent changer?

J'ai déjà défini des plannings comme pièces contractuelles. Mais si les dates s'imposent au titulaire, elles s'imposent au pouvoir adjudicateur aussi. C'est de la loyauté contractuelle et une certaine réciprocité (équivalence de pouvoir entre les parties).
Mais mon approche est discutable suivant votre point de vue :
- soit vous appliquez le principe de l'administration qui dispose de prérogatives exorbitantes et en use (voire abuse),
- soit vous limitez ce principe et vous mettez à un niveau de prérogatives "quasi-équivalentes" à celles du titulaire.

[mighty]

Ca m'est arrivé de contractualiser un planning quand les enjeux délais sont importants...Après si on retarde eh ben avenant automatiquement...Peser enjeux/masse de travail