Incompatibilité SPS et SSI

[zozo]

Bonjour à tous,

Je me doute qu'en ce lendemain de Noel peu de monde tafe mais malheureusement moi je n'est pu y échapper. Donc dans la joie et la bonne humeur j'ai une petite question pour ceux ou celles à qui les marchés manque un peu...
J'ai un marché avec 2 lots: l'un de SPS et l'autre SSI. Ma question est de savoir si il est possible qu'un candidat réponde aux 2 lots? (même si je l'avoue répondre aux 2 lots est inquiétant car ce n'est pas du tout le même métier). N'y a -til pas une incompatibilité entre exercer des missions de SPS et SSI comme pour CT et SPS par exemple.

Merci de vos réponses et je vous souhaite à toutes et à tous de joyeuses fêtes de fin d'année.

[speedy]

pour les chantiers > 760 000€ HT il y a une exclusivité de fonction pour le SPS sur le dit chantier selon l'ART R5433-1 du Code du Travail
à part cela je ne vois aucune interdiction réglementaire
et je partage l'avis que ce serait surprenant pour une grosse opération .....

[zozo]

Merci Speedy pour ta réponse, néanmoins j'ai plusieurs interrogations quant à la compréhension de cet article:
-   Le montant de 760 000 € de l'opération est-il entendu HT ou TTC ? (non précisé par l'article R 4533-1 du code du travail)
-   Ce montant correspond-il au montant de l'opération TDC (« toutes dépenses confondues » c'est-à-dire au budget global de l'opération : travaux + études + toutes dépenses nécessaires à sa réalisation)
-   La notion d' « opération de construction de bâtiment » est-elle à entendre au sens strict (construction neuve de bâtiment et extension d'un bâtiment existant par une construction neuve) ou au sens large (étendue également aux réhabilitations, réaménagement, etc.) 

Merci à tous de vos réponses et vous souhaite à tous mes meilleurs vœux

[speedy]

760 000 de travaux
tous travaux  au sens large
si pas soumis à la loi SPS de 93  reste le décret de 92 ....

[zozo]

Merci beaucoup pour ces éclaircissements.

Bonne journée