SPS

[mds]

Bonjour à tous, (enfin à ceux qui ne sont pas en congés  )

Dans le cadre de travaux de voirie, sans risque atypique,  où n'interviendra qu'une seule entreprise (ou peut-être 2 si sous-traitance), on est bien d'accord qu'il n'y a pas de CSPS?
Y a t'il toutefois d'autres documents de sécurité obligatoire à prévoir?

Enfin, dans vos structures, ce sont bien vos "techniciens" qui décident si il y'aura SPS ou non? (j'ai l'impression que je suis tombé dans une CT où la culture du SPS n'existe pas et si je n'en parle pas, ils ne se posent mm pas la question. Mais j'en ai marre de devoir analyser moi même le code du travail et faire les calculs "hommes jours"...ce n'est pas mon rôle je pense)

merci

[Mitzy]

Je ne sais pas répondre à ta 1ère question (même si je pense que dans ce cas il n'y a pas besoin de SPS), dans la plupart des collectivités où j'ai travaillé (et quand il y a un service technique évidemment! ), ce sont les techniciens qui déterminent s'il faut une prestation SPS ou non...

En effet, je te rejoins: ce n'est pas ton rôle de déterminer cela...

[trancestep]

Si jamais il y a un St, il faudra un csps de catégorie 3

[speedy]

travaux de voirie sans risques : ça n'existe pas
soit c'est de l'investissement et un SPS s'impose soit c'est du fonctionnement et c'est le chef d'établissement donc le maire et par délégation le DGS ou DGST ou directeur des services techniques qui est responsable de la sécurité  .... rappelez leur le code du travail qui s'impose à tous, si accident il y a des recherches de responsabilité au pénal et au civil ....