groupement commandes et hors groupement commandes

[Boïo]

je dois lancer une consultation en AOO pour un groupement de commandes composé de 2 membres.
Les marchés en découlant seront à BDC avec mini et maxi pour chaque lot.
Nous avons 2 lots : chaque membre devra signer deux actes d'engagement (1 AE par lot) soit 4 AE en tout
lot 1 produits d'entretien (AE n° 1 avec mini maxi; AE n° 2 avec mini maxi différents de l'AE 1)
lot 2 produits d'hygiène (AE n° 1 avec mini maxi; AE n° 2 avec mini maxi différents de l'AE 1)
MAIS
Nous aurions un troisième lot (couches) pour un seul des pouvoirs adjudicateurs, inférieur au seuil de l'AOO sur 4ans.
=> ce lot peut-il être intégré dans la consultation lancée par le groupement et surtout être attribué par la CAO du groupement ? CAO du groupement  = 2 membres faciles à réunir
=> ou doit-il être sorti de cette consultation et faire partie d'une consultation à part menée par le pouvoir adjudicateur concerné ? CAO du pouvoir adju = 6 membres + compliquée à réunir.


(en dehors du fait que la consultation pourrait peut être faite à part si on estime les produits non homogènes avec les autres)

[speedy]

s'il y a un intérêt à grouper les lots dans une même consultation car produits voisins ... même secteur économique ou non ?

[Boïo]

Les lots 1 et 2 sont des lots qu'un même prestataire pourrait fournir, le 1er relevant de la propreté des bâtiments (sac poubelles, détergent...) et le deuxième à l'hygiène des personnes (savons, essuie mains)
le lot 3 concernant des changes pour enfants (crêche) et personnes âgées (EHPAD) : cela touche à l'hygiène des personnes également mais semble avoir d'autres caractéristiques par exemple de devoir s'adapter aux poids, aux allergies...

Qu'en pensez-vous ?

[speedy]

hygiène propreté
jouable

[Boïo]

bon, je pense que l'on va traiter à part ce lot qui me parait distinct

Pour élargir ma réflexion et mieux comprendre :
dans un précédent AOO assurances en groupement (DAB, RC statutaire), notre AMO avait sorti du groupement l'assurance véhicules car un seul membre était concerné (AOO aussi mais CAO du membre). Quel est votre avis ?

[speedy]

c'est la prudence ....

[Boïo]

c'est la prudence ....

mais encore ?  ....

Dans quel cas doit-on intégrer ou dans quel cas ne pas intégrer un lot pour lequel un seul membre du groupement est concerné ?

Doit-on se baser sur l'article 27 CMP ?

[shorty]

mais encore ?  ....

Dans quel cas doit-on intégrer ou dans quel cas ne pas intégrer un lot pour lequel un seul membre du groupement est concerné ?

Doit-on se baser sur l'article 27 CMP ?

Perso, si un seul menbre commande, ca doit pas être intégré dans le groupement de commande ; par contre catégorie homogène de produit => raisonnement de computation des seuils - si art 27 possible c'est applicable...

[Boïo]

Cela pourrait donc aboutir à la situation dans laquelle la CAO du groupement (2 membres dans la CAO qui me concerne) attribue un marché qui ne concerne qu'un membre, sans passer par la CAO de ce membre (6 membres).

Si les fournitures sont homogènes, elles sont à totaliser pour la computation des seuils de procédure
mais est-ce que cela signifie aussi que le marché doit être passé via le groupement de commandes ?
Ex : dans une précédente consultation d'assurances, nous avions passé en AOO : une partie des lots était passée en groupement (DAB, RC, statut, protection juridique) et un lot hors groupement car seule un membre était concerné (véhicules).

[Lolila]

dans un précédent AOO assurances en groupement (DAB, RC statutaire), notre AMO avait sorti du groupement l'assurance véhicules car un seul membre était concerné (AOO aussi mais CAO du membre). Quel est votre avis ?

perso ça m'est déjà arrivé, dans le cadre d'opérations de travaux coordonnés en groupement de commande, d'avoir un lot qui ne concernait qu'un seul des membres
J'avoue que ça ne me choque pas plus que ça : une seule opé, une seule consultation.

[Boïo]

Dans votre cas, l'on peut penser que c'est l'unité décrite à l'article 27 que vous avez appliqué au groupement, non ?

En assurances, si l'on applique le principe de l'article 27 au groupement, peut-on parler d'unité fonctionnelle ou de caractéristiques homogènes pour décider de passer un lot en groupement alors qu'un seul membre n'est concerné ?