Computation des seuils et UGAP

[mighty]

Salut la bande, soit un marché passé en cours d'UGAP. De nouvelles prestations vont voir le jour. Dois je computer mes achats avec l'UGAP ? OU dois je sortir cet achat UGAP de ma computation.
Le dilemme est important puisque soit je lance un AOO, soit un MAPA 

g trouvé sur un guide GEM une note qui m'indique que les achats UGAP doivent être sortis mais rien de bien extra...Vous pratiquez comment ? 

[Raspoutine]

pour moi, si on achète à l'UGAP et chez un autre prestataire il faut cumuler les 2 pour déterminer la procédure, ce qui compte c'est la somme des achats homogènes et non là ou on achète

[shorty]

Moi je sors de la computation l'UGAP.

[Raspoutine]

Pour l'achat à l'UGAP on ne tient pas compte de la computation puisque on peut acheter chez eux quel que soit le montant mais si on achète ailleurs le CMP s'applique avec la notion d'achats homogènes

[Marine]

Bonjour,

J'ai la même position que celle de Raspoutine.


N'en déplaise au tsar 

[Mathieu]

+1 pour la computation... malheureusement...

[raffalli2]

Comme pour des achats qui peuvent être mis en concurrence en raison de leur objet et non de leur montant ex art 28 III ou 35 II, je ne les compte pas.


A la CELLULE Lyon ils m'ont dit que oui mais de nombreux  contacts chez les acheteurs de l'état me confirment  qu'ils sont pas exemplaires sur ce sujet 

après mighty, au vu des nombreuses questions sur ce sujet, il faut que tu fixes la doctrine de ta structure :

soit juridiquement blinde mais économiquement peu pertinent : je prend par dépense comme le prône la circulaire 2012.

soit juridiquement plus discutable mais économiquement pertinent: je prend par marche que je dois mettre en concurrence en raison de son objet.

tu soumets a ta hiérarchie et c fixe par note , décision... et c transparent au moins