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Le CCRD peut-il être une PSE?

Démarré par crocrodile, Août 26, 2014, 04:47:23 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

crocrodile

Bonjour,

Dans le cadre de la rédaction d'un dossier de consultation je me demandais si le contrat collectif de responsabilité décennale pouvait être une option.

Merci pour vos réponses.

:D

Albator

C'est un peu mince comme énoncé de question ?  ;D
Vous pouvez en dire un peu plus ?
Apices juris non sunt jura.
"J'entends et j'oublie, je vois et je me souviens, je fais et je comprends" (Confucius).

gratin

Bonjour,

Pour moi, cela peut être une option. Après, tout dépend du montant de votre opération, mais si elle est > 15 M d'€, vous n'aurez pas vraiment le choix sur le fait de la souscrire, les compagnies ne réassurant plus les entreprises pour les opérations dépassant ce montant.

crocrodile

Moralité, j'ai le droit de la garder en PSE mais les candidats risquent de ne pas suivre. Je vous remercie pour votre réponse.