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Vente durant un spectacle

Démarré par Alf, Juillet 03, 2014, 11:51:49 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Alf

Pour des spectacles se déroulant dans des équipements communaux, il arrive que soient organisées par les troupes des ventes au public d'articles dérivés (livres notamment).

Je voudrait savoir si on est dans un cadre dérogatoire à la réglementation sur la vente au déballage?
Etant sur le domaine public, quelles sont les éventuelles autorisations en jeu?

Merci.
Je voudrais vivre en Théorie, car en Théorie, tout fonctionne.

shorty

aucune idée, mais je post pour pouvoir suivre la réponse
Tous les plus grands génies sont un peu obsédés,
regardez Thomas Edison, sinon comment vous expliquez que les ampoules ont la forme de seins !

Coccy

Citation de: Alf le Juillet 03, 2014, 11:51:49 AM
Pour des spectacles se déroulant dans des équipements communaux, il arrive que soient organisées par les troupes des ventes au public d'articles dérivés (livres notamment).

Je voudrait savoir si on est dans un cadre dérogatoire à la réglementation sur la vente au déballage?
Etant sur le domaine public, quelles sont les éventuelles autorisations en jeu?

Merci.

autorisation de vente au déballage si ce sont des professionnels qui exposent leurs produits à la vente
TRES TRES bientôt la QUILLE !! :)