AC multi-attributaires travaux et DG

[Kaouette]

Bonjour à tous,

Petite question, nous prevoyons un AC multi-attributaire en travaux donc application du CCAG Travaux.

Chaque marché subséquent devra faire l'objet d'un DG ?

Merci d'avance pour vos précisions

P.S: en MBC travaux, vous faites aussi un DG en fin de marché ?

[TpF]

Bjour,

Les marchés subséquents sont des marchés à part entière, le fait qu'ils soient établis dans un "cadre" spécifique n'y change rien.
Vous retrouverez l'intégralité des étapes, et des pièces à produire.
L'unique particularité a prendre en considération dans leur déroulement est dans l'étagement des clauses :
» CCAG et CCTG s'appliquent par défaut.
» CCAP et CCTP de l'accord cadre viennent préciser certains points à votre convenance comme pour tous marchés "classiques".
» vous pouvez aussi introduire quelques éléments particuliers supplémentaires dans des clauses spécifiques à chaque marché subséquent.
Attention, les clauses ainsi ajoutées pour les marchés subséquents ne peuvent pas déroger à celles de l'accord cadre.