ARRETER UNE DSP

[lyly]

Bonjour à tous !
alors je dois arrêter une procédure de DSP en cours et mettre en place un autre mode de gestion

la procédure à suivre est-elle :
délibération qui indique l'arrêt de la procédure de DSP et envoi des lettres aux candidats ayant participé après le passage au CM ?

autre question : la municipalité veut passer en AOT, donc passage obligé de la convention au CM. est il possible de faire se passage au même CM que celui qui arrête la DSP ? 

j'en peux plus j'ai bossé 6 mois sur la DSP pour aujourd'hui faire une AOT !!!!!!!!

[speedy]

pour arrêter oui mais vous étiez passé devant la CCSPL, non ? donc repassage et explications que finalement autre chose serait mieux .....
si AOT = autorisation d'occupation temporaire ça peut être couplé à une DSP comme ne rien avoir en commun .... il faut connaître tout le contexte .... m'étonnerait que l'on passe de l'un à l'autre sans modifier la donne ....
sinon AOT =?

[lyly]

non pas de passage à  la CCSPL (commune de moins de 10 000 hab)
AOT : autorisation d'occupation temporaire
changement de municipalité, ils veulent passer en AOT
pouvez vous me donner la procédure à suivre ? merci