Avenant à un MAPA de 20 000 ¤

[mighty]

Salut j'ai un marché de Maîtrise d'oeuvre. je souhaite faire changer la missino du Moeu faire passer une mission de VISA et EXE.
Cela ne change pas le montant. Est ce nécessaire de faire une avenant ? Si oui, le formalisme de l'avenant est il toujours le même (je parle au niveau du contrat) quelque soit le montant ou puis je faire un simple échange de mail par ex !!

[ddavid]

il me parait essentiel de passer un avenant. La mission VISA consiste simplement pour le MOE à viser les plans et docs des entreprises de travaux alors que pour l'EXE c'est le MOE qui réalise les plans d'exécution...
le formalisme est le même, avenant signé des deux parties, décision, notif.

Chez nous pour les marchés de MOE de moins de 20 000 ¤ HT et uniquement pour eux, nous avons fixé un formalisme plus important que pour les autres marchés étant donné leur spécificité.