reprise du personnel et clause insertion sociale article 14

[Choup]

Bonjour,

Je prépare un marché de nettoyage des locaux de ma commune. L'idée est de mettre en place une clause relative à l'insertion de personne en difficulté. Je m'interroge par rapport à la convention de reprise. J'ai peur que ça devienne ingérable de coupler les 2.
Avez-vous déjà insérer une telle clause dans un marché de nettoyage ?

Merci

[Lolila]

On fait. Nous venons de relancer le nettoyage des différents locaux, et sur ceux pour lesquels nous avons changé de titulaire, le PLIE a considéré que la reprise du personnel en insertion sur le marché précédent par la nouvelle société respectait la clause d'insertion.

[Maitre_gonzo]

Bonjour,

Je me retrouve dans la même situation : marché de nettoyage avec obligation de reprise du personnel et volonté politique de prévoir de l'insertion sociale.

Sauf que, contrairement à la réponse faite ci-dessus, il n'y a pas déjà de personnel en insertion en place.

Je me retrouve donc devant cette impasse : faire reprendre le personnel déjà en place (qui n'est pas en situation d'insertion donc) et rendre l'insertion impossible ou amener le nouveau titulaire (voire l'ancien) à remplacer une partie du personnel par des gens en insertion (hypothèse dont la légalité me paraît douteuse et qui en prime me parait un peu dégueulasse pour les pauvres gens qui perdraient leur boulot).

Une solution ?