recherche modèle DCE prestations d'entretien

[Th G]

je cherche un cahier des charges pour le nettoyage et l'entretien des locaux de ma collectivité

point particulier: nous travaillons actuellement avec une AI (association intermédiaire)
mais compte tenu du montant annuel, nous sommes désormais obligé de passer par une mise en concurrence

question : quelles clauses insérées dans mon DCE pour "favoriser" mon AI ?

[Lolila]

je ne suis pas sûre du terme AI et du coup je serai peut-être hors sujet

dans ma collectivité nous avons fait un marché d'insertion sociale et professionnelle dans le cadre d'activités axées sur le nettoyage des locaux (article 30)
et hop le tour est joué

si le DCE vous intéresse

[le biscuit]

clauses d'insertion assez poussée

et un crière d'analyse des offres relatif à l'insertion: formations, suivi etc du personnels

ton AI devrait être en pôle position pour assurer!

ou solution de Lolila

[Th G]

je ne suis pas sûre du terme AI et du coup je serai peut-être hors sujet

dans ma collectivité nous avons fait un marché d'insertion sociale et professionnelle dans le cadre d'activités axées sur le nettoyage des locaux (article 30)
et hop le tour est joué

si le DCE vous intéresse

suis preneur de votre DCE

merci

[Lolila]

un mail ?

[Th G]

autre question

actuellement les prestations sont assurées par des salariés mis à disposition par l'AI

quid de l'obligation de reprise du personnel dans ce cas ?

je sais c'est la journée des questions tordues (sinon je ne viendrais pas sur le forum  )

[le biscuit]

mouarf c'est dommage...je suis obligé de filer, j'ai aqua poney...

mis à disposition de qui?

[Th G]

mis à disposition de qui?

L'association intermédiaire effectue un " prêt de main d'œuvre " en mettant son salarié à la disposition de la collectivité locale utilisateur
le contrat de mise à disposition conclu entre l'association intermédiaire et l'utilisateur précise notamment les tâches à réaliser, le lieu où elles sont effectuées, la date de fin de mise à disposition...

à noter : le placement des salariés auprès des utilisateurs s'exerce, dans mon cas, dans le cadre du contrat à durée déterminée dit contrat d'usage (article L. 1242-2 3° du code du travail).

[le biscuit]

rapidement et donc sous réserve

reprise que si soumis à la convention collective

le salarié n'est pas salarié d'une entreprise soumise à la convention collective

qui ne devrait donc pas lui être applicable

sous réserve vraiment, je tenterai d'y réfléchir un peu

sur ce bon we