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Démarré par mighty, Avril 18, 2014, 12:18:26 PM

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mighty

vendredi 18 avril 2014, 12:18:26
Lorsque vous passez ce genre de marché (35 II 6) vous repompez littéralement votre CCAP ou vous pouvez modifier des clauses notamment celles relatives aux pénalités ? Combat d'idées au sein de mon service ! Perso c un nouveau marché donc je serais tenté de dire que l'on peut modifier le CCAP comme on veut tant que l'on ne touche pas au CCTP. Qu'en pensez vous ?  :-[
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