Maîtrise d'ouvrage unique - et une collectivité vient se raccrocher...

[gratin]

Bonjour,


Nous nous apprêtons à lancer un marché d'AMO/conducteur d'opération quand une autre collectivité vient se raccrocher à l'opération.  Pas le temps de faire une convention de co maîtrise d'ouvrage...(élection...). Quoi qu'il arrive, le marché va être lancé, et il s'agit de régulariser de façon la moins mauvaise.

Est-il possible de faire une convention a posteriori et avec délibération,  du type notre collectivité paie le marché et refacture à la collectivité n°2?


Pour le marchés de services et de travaux qui suivront nous lancerons une véritable convention de co maîtrise d'ouvrage ( ou groupement de commande).


Merci

[speedy]

pas possible ainsi
faudra trouver une autre méthode si vous ne différez pas ....
l'AMO/ Conducteur regarde tout et plus tard vous jouerez sur les prises en charges financières .... pas top mais autre ?

[gratin]

l'AMO/ Conducteur regarde tout et plus tard vous jouerez sur les prises en charges financières .... pas top mais autre ?

Bonjour speedy,

Je n'ai pas trop compris votre intervention 

:s

[speedy]

on met dans le CCTP
on paie avec l'argent des premiers
on fera les comptes plus tard dans le cadre des travaux ...