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adhésion à la carte à un groupement de commande

Démarré par berder, Mars 17, 2014, 01:01:03 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

berder

Si la convention constitutive a prévu une adhésion des membres globalement (c'est à dire pour tous les lots) à un groupement, mais qu'il se révèle qu'un certain nombre de membres ne sont intéressés que par une partie des lots, est ce possible ?
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)

Virkiel

Normalement, si tu as donné un état des besoins, tu ne devrais pas avoir ce problème, mais il est évident que tu peux intégrer le groupement et ne te servir que dans certains lots.

De notre côté on va intégrer le marché national UCANSS de formation, on ne va pas tout prendre, car certaines prestations ne sont pas adéquation avec notre besoin.
A bove ante, ab asino retro, a stulto undique caveto
Prends garde au boeuf par devant, à l'âne par derrière, à l'imbécile par tous les côtés

berder

On est coordonateur et dans la convention on n'a pas prévu une adhésion pour certains lots seulement.

De ce fait l'état des besoins n'est pas encore fait.
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)

Ponta

Citation de: berder le Mars 17, 2014, 01:55:09 PM
On est coordonateur et dans la convention on n'a pas prévu une adhésion pour certains lots seulement.

De ce fait l'état des besoins n'est pas encore fait.

Un avenant à cette convention ouvrant la possibilité de n'adhérer qu'à certains lots est envisageable.
Bon courage pour faire signer tout le monde ;D
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

berder

et il faudra faire un avenant à la délibération !!
La PPP (pensée positive permanente) - objectif à moyen terme (j'en suis encore loin mais j'y travaille)

Virkiel

C'est clair que ca va être galère, je me souviens qu'on nous envoyait cette fameuse convention d'adhésion avec les lots qu'on souhaitait intégrer, c'était vraiment tranquille, maintenant  (du moins c'est mon impression), le référence à l'intégration précise simplement qu'on peut adhérer et choisir ce que l'on veut (je vais quand même m'interroger sur cette question, car s'ils n'ont pas prévu de choisir les lots ca sera une vraie galère)
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