maudits AAPC !

[domp]

Hammurabi : +1

si marché travaux important (mais inférieur 5,150 M¤HT), je préfère multiplier les annonces dans JAL et presse spécilalisée (ex : moniteur BTP + JAL de 2 dpt), que de publier au BOAMP...

à coût équivalent, je suis à peu près sûr de recevoir plus d'offres....

[agglo92]

Bonsoir!

Soit un marché de services, à bons de commande, inférieur à 206 000 ¤ avec une publication au seul BOAMP : suis-je obligé de préciser que le marché est un accord-cadre ou est-ce réservé aux marchés publiés selon le formulaire européen ?

Merci à tous !!

[speedy]

si vous faites allusion aux articles ou libekllé de procédure formalisée faut boire le vin jusqu'à la dernière goutte ....

[mighty]

Je rebondis sur ce message, justement si je publie au BOAMP sans passer par le JOUE, quelles sont les éléments que je dois rajouter pour me conformer au modele JOUE ?

[agglo92]

la référence à l'article 77 n'est pas une référence à un article d'une procédure formalisée rassurez-moi ?

[agglo92]

Bonjour !!

Toujours les mêmes soucis d'AAPC : soit un marché de travaux à bons de commande < seuil européen.

J'utilise le formulaire du BOAMP.

Dans ce cas, puis-je me contenter d'indiquer dans l'AAPC que l'avis implique un marché public. Et préciser que le marché à bons de commande de l'article 77 CMP est un accord-cadre au sens de la directive ?

Ou dois-je d'emblée indiquer qu'il s'agit d'un AC ? En précisant ensuite qu'en réalité il s'agit d'un MBC de l'article 77 ?

Merci à tous !!

[max]

travaux inférieur au seuil européen vous êtes en mapa, donc à priori pas obligatoire...

[agglo92]

Merci beaucoup !

J'ai également eu confirmation auprès de la cellule des acheteurs publics. La DAJ a apparemment déjà eu l'occasion de répondre en ce sens à d'autres acheteurs publics.