Marché de travaux - propriété intellectuelle sur plans d'exécution ?

[Macaron vanille]

Bonjour à tous,

Petite question bébête mais bon 

Quand les entreprises de travaux ont à leur charge les études d'exécution et font des plans etc.. est-ce qu'il y une notion de propriété intellectuelle à prévoir ou pas dans le marché ?

Merci aux bonnes âmes   

[speedy]

? ou est la création qui mérite un droit de propriété ? du moins si pas de variante ou de procédé constructif original  (différencier le projet de la méthode de construction)