Marché à bons de commande en AOO

[mighty]

Qu'indiquez vous dans vos RC ? Qu'il s'agit d'un MBC basique ou alors vous mentionnez qu'il s'agit d'un Accord Cadre mono attributaire sous la forme d'un bon de commande article 77 du CMP ?
Nouvelle boite, nouvelle coutume  Perso g toujours mis marchés à bons de commandes. Qu'on soit en AOO ou autre. Ensuite dans l'AAPC j'indiquais forcément accord cadre mais ensuite je précisais qu'il s'agissait d'un MBC.
Dans le DCE je n'ai jamais poussé le vice à compléter Accord Cadre en précisant que c t européen blabla mais qu'il s'agit d'un MBC à l'échelle nationale.

Comment faîtes vous ? 

[mds]

Je fais comme toi.
Dans les pièces particulières j'indique qu'il s'agit d'un article 77. et dans ma pub je dis que c'est un AC mono/multi.

En tout cas, je n'ai pas eu vent de contentieux en la matière (du moment que ta pub précise bien l'AC au sens communautaire).

[mighty]

Ben ça me paraît logique. Car il faut bien l'avouer, 99% des DCE sont lus par des français. Alors j'imagine une entreprise lire : c'est un AC mono attributaire au sens de l'UE mais en fait c'est un marché à bons de commande au sens de la FRance...Ou comment le perdre en deux lignes...
Au moins ça confirme ma pensée 

[Lolila]

pareil pour moi

déjà que 90% des entreprises ne savent pas ce que c'est qu'un accord-cadre, pas la peine de les embrouiller dans le DCE

[mds]

pareil pour moi

déjà que 90% des entreprises ne savent pas ce que c'est qu'un accord-cadre, pas la peine de les embrouiller dans le DCE

déjà que 90% des entreprises ne lisent pas les RC en entier...

[raffalli2]

voici une clause ( a adapter) de nos RC

Il s'agit d'un marché à bons de commande  sans minimum et sans maximum / sans minimum mais avec maximum / avec minimum et maximum passé en vertu de l'art 77 du code des marchés publics ou d'un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE.