Marche de maitrise d'oeuvre - AE

[Macaron vanille]

Bonjour,

Dans le cadre de la préparation d'un marché de maitrise d'oeuvre, je me pose la question suivante (suis plutôt paumé là  ) :

Comment batir l'AE pour une mission de base + 2 missions complémentaires DIAG et OPC --> le prix (global et forfaitaire) doit-il être découpé en :

- un forfait de rémunération provisoire pour la mission de base et qui sera rendu définitif dans les conditions définies de l'article X du CCAP (engagement du maitre d'oeuvre)

- ET un montant global forfaitaire qui lui ne bougera plus pour le DIAD et l'OPC ?

OU un seul forfait pour toutes les missions qui sera rendu définitif dans les conditions définies dans le CCAP. ?

Cette histoire de rémunération provisoire en maitrise d'oeuvre est perturbante.

En plus comment ça se goupille pour les phases techniques et l'arret éventuel des prestations; ca ne concerne que la mission de base ?

Merci pour vos conseils

[Virkiel]

ces deux prestations complémentaires ont été décidé par le pouvoir adjudicateur, elles viennent compléter la prestation de base, donc un seul tableau détaillant toutes les phases de la maîtrise d'oeuvre plus les complémentaires, surtout que vous nous dites que ce sera des prestations forfaitaires.

Et pourquoi le montant forfaitaire des prestations complémentaires ne bougeraient-ils plus ? Comme votre tableau représentera un pourcentage par phase, je suppose que la phase diag doit être avant l'APS, et devrait représenter 5 à 10% de la prestation totale, l'OPC arrivant vers la fin (je ne sais plus exactement où elle se rtrouve dans le phasage), mais pareille cela représentera 10 à 15% de la prestation totale (et je pense exagérer). Donc même s'il y a des montants, ces derniers sont estimés sur le besoin estimatif du pouvoir adjudicateur, une fois la phase APD terminée, les montants évolueront et seront figés.

[Macaron vanille]

Ben, on m'explique que les missions complémentaires ne sont pas à forfait provisoire à l'inverse de la mission de base et qu'elles ne devraient pas être englobées dans l'assiette pour calculer la rémunération définitive du maitre d'oeuvre et donc pas varier à l'issue de l'APD.

Pour le DIAG ça a du bon sens, pour l'OPC un peu moins...

D'autres avis de spécialistes de la maitrise d'oeuvre en plus de Virkiel ?

[Virkiel]

Ayant fait de nombreuses Maîtrises d'oeuvre, on a toujours agi de la sorte, par contre il est vrai qu'on prenait très rarement la phase OPC.

Mais où tu lu ou vu cette histoire de prestation non provisoire (je t'avoue que cela m'intéresse), moi je fais juste une réflexion sur pourquoi différencier des prestations de bases et d'autres dites complémentaires mais intégrées dans les prestations de base.

C'est comme pour le CT, tu prends une mission de base et tu y rajoutes des missions dites complémentaires, en général elles sont réalisées tout au long du chantier, alors si tu devais garder un prix ferme sur un chantier de 3 ans, sachant que tu as déterminé une formule de révision, il y aura pour moi une contradiction, non ?

[Macaron vanille]

C'est notre AMO qui nous a conseillé sur un marché de ce type. D'ailleurs en recherchant sur Internet, j'ai trouvé des modèles d'AE de MO qui font aussi comme ça.

En gros : montant global du marché = mission base + missions complémentaires (à prix révisables)

Puis décomposition du montant global :

- forfait provisoire de rémunération pour la mission de base, calculé sur l'estimation prévisionnelle des travaux du MO et rendu définitif à l'établissement du coût prévisionnel des travaux au stade APD
- prix global forfaitaire définitif (sauf révisions bien sur) pour les missions complémentaires.

Ca se tient non ?

[Virkiel]

Je comprends mieux ce que tu dis, mais je reste quand même un peu dubitatif,

ta mission de base se sera : mission de MOE de base + missions complémentaires.
Tes missions complémentaires deviennent partie intégrante de la mission de base, donc à mon sens elles seront quantifiées dans l'estimatif.

Mais je ne peux pas confirmer, et j'ai rien trouvé en la matière.

[max]

je n'intègre jamais la mission OPC dans la rémunération forfaitaire provisoire du MOE, elle est chiffré à part et est définitive, comme une mission complémentaire (CSSI, avant-métrés...)
L'OPC est détachable de la mission de base, vous pouvez la confier à un autre prestataire que le MOE

La prestation d'OPC n'est pas impacté par un changement de montant entre le montant prévisionnel et le montant APD, votre estimation tvx est de 500 K €, en APD vous êtes à 600 K €, pour l'OPC sa prestation reste inchangé à savoir "en gros" être le pitbull du chantier afin que tout le monde respecte le planning...
l'OPC est plus impacté par un éventuel changement de planning

[Virkiel]

Merci Max pour ces infos.

[Macaron vanille]

je n'intègre jamais la mission OPC dans la rémunération forfaitaire provisoire du MOE, elle est chiffré à part et est définitive, comme une mission complémentaire (CSSI, avant-métrés...)
L'OPC est détachable de la mission de base, vous pouvez la confier à un autre prestataire que le MOE

La prestation d'OPC n'est pas impacté par un changement de montant entre le montant prévisionnel et le montant APD, votre estimation tvx est de 500 K €, en APD vous êtes à 600 K €, pour l'OPC sa prestation reste inchangé à savoir "en gros" être le pitbull du chantier afin que tout le monde respecte le planning...
l'OPC est plus impacté par un éventuel changement de planning

Ah ben voilà !! Donc on est bien d'accord Max pour le montage de l'acte d'engagement comme proposé avec 1 / la mission de base à forfait provisoire plus 2 / les missions DIAG et OPC à prix défintif ?

[max]

pour ma part je mets le DIAG dans le forfait provisoire

[Macaron vanille]

pour ma part je mets le DIAG dans le forfait provisoire

pouvez-vous m'éclairer sur le motif ? le DIAG aussi est détachable de la mission de base, vous pouvez la confier à un autre prestataire que le MOE.

Finalement, qu'est ce qui est légalement possible d'exclure du forfait provisoire  ? (j'voudrais pas que ma collectivité ai un contentieux par ma faute )

[Virkiel]

Ce qu'il veut te dire, c'est que tu as une liberté en la matière.

Moi aussi je mettais le diag dans le montant provisoire, ca fait partie de l'élaboration du projet. C'est une appréciation à faire.

[speedy]

une hérésie pour la bonne gestion des deniers publics que de mettre ensemble le DIAG avec la mission de base
en effet vous donnez toutes les billes au futur titulaire pour vous expliquez que le coût d'objectif n'est pas réaliste et qu'il aura bien plus, beaucoup beaucoup plus de travail
bonjour les dérives incontrôlables
faire une première mission de diag et un premier chiffrage de niveau programme
lancer la mise en concurrence de la mission de base sur ces éléments
prévoir un prix forfaitaire définitif à programme constant, n'accepter que la négo sur le coût d'objectif du projet retenu, et là encore possible de mander à chacun avec l'offre pour ne pas avoir de billes face au vainqueur .....

faut clarifier les objectifs, surtout que là ce sera pour la prochaine équipe municipale .....

[max]

c'est vrai que pour le DIAG, faut voir au cas par cas, chez nous le DIAG est souvent fait en interne, quand on le demande c'est plus pour confirmer/terminer un DIAG interne avec un avis exterieur...

Tout dépend le périmètre, la complexité du DIAG

En meme temps lorsqu'il fait son DIAG, le MOE s'il s'aperçoit qu'il ne tiendra pas le montant prévisionnel, le MO peut arrêter la mission après le DIAG...