Numérotation des marchés issus d'un groupement de commandes

[Alb11]

Bonsoir à toutes et à tous

En premier lieu, mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année aux membres d'agorapublix...qu'elle ne vous apporte surtout pas de désagrément mais le meilleur tant sur le plan personnel que professionnel
Ma question :

est-ce que le coordonnateur d'un groupement de commandes doit attribuer un numéro au marché  qu'il signe pour les différents membres?

Numéro de marché qui doit être utilisé par chaque membre du groupement.

Merci de vos réponses et bonne soirée

PS : si vous avez des textes sur ce sujet je suis preneur...
Bien cordialement

[speedy]

çà devrait être écrit dans la convention
par défault on peut demander à chaque collectivité un N° de marché et basta

[Ponta]

+1.

Chaque collectivité numérote comme elle l'entend. Donc laissez chacun mettre le numéro qu'il veut et ne vous enquiquinez pas à imposer un numéro.
Vous le numéroterez en interne juste pour vous.

[Ororo Munroe]

tout dépend de la nature du groupement de commandes

1. si le groupement s'arrête à l'attribution et que chaque membre du groupement signe et exécute le marché, chaque collectivité est libre de numéroter son propre marché, puisque dans ce cas, il y autant de marchés que de membres de groupement.

2. si le groupement dure jusqu'à la réception du marché, le coordonnateur du groupement numérote le marché comme il l'entend puisqu'il devra signer, notifier, exécuter et réceptionner le marché.


je suis rarement dans le premier cas, car en tant que gros EPCI, on est souvent coordonnateur du groupement et on signe, notifie et exécute le marché.
mais dans ce cas, pour ne pas le "mélanger" avec les autres marchés de l'EPCI, je lui donne un numéro à part
du style les marchés de l'EPCI sont 14/001, 14/002, etc....
et le numéro des marchés en groupement est par opération : en ce moment on a une grosse opération d'étude puis de travaux en groupement, les numérotations sont donc GC "initiales de l'opération" 14/001 et suivants...


il n'y a pas de règle sur la numérotation des marchés, ce qu'il faut juste c'est tenir à jour un registre (plus ou moins formalisé) des marchés du pouvoir adjudicateur pour pouvoir en rendre en compte plus facilement (et surtout pour les repérer plus facilement  )

[Alb11]

Bonjour et merci de vos réponses.

Je vais donc attribuer notre propre numéro de marché et en informer le titulaire.

Bonne journée