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accord-cadre BDC multi-attributaire .... comment je présente l'AE ?

Démarré par VIVI, Novembre 24, 2017, 10:18:54 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

VIVI

Bonjour,
marché de prestations "intérim" ; accord-cadre à BDC multi-attributaire (2) ; minimum/maximum fixés, attribution des BDC par "cascade".
Comment présenteriez-vous l'AE ?

Au stade de notre notification je spécifie si le titulaire est "premier" et sera toujours sollicité en premier // est deuxième et sera sollicité en cas de défaillance du 1er ?

merci pour vos avis.

fanchic

Perso, j'indique dans le CCAP (ou doc équivalent) les modalités de dévolution des Bons de Commande

Ensuite dans le bloc "notification du contrat" de mon AE, j'indique la position de l'attributaire (1, 2 ou au delà)
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