Acte d'engagement remplacé par DC3 en AO

[gegene2]

Bonjour,

Une petite question même si tout est dans le titre ...

Un candidat dans un AO pour un marché à bon de commande a remplacé notre acte acte d'engagement (plus complet) par un formulaire DC3.
Toutes les autres pièces de l'offre (DPGF, BU, CCAP CCTP) sont signés par lui et nickels.

S'agissant d'un marché à B.C., l'acte d'engagement comme le DC3 ne comporte pas d'inscription particulière sur l'offre proprement dite.

J'ai décidé de faire poursuivre l'analyse des offres afin que la CAO (non obligatoire pour notre établissement) se prononce sur la régularité de l'offre.

Nous sommes en A.O., quels sont les risques et avez vous un outil magique pour "régulariser" la procédure ?

Merci de votre aide

[max]

si l'AE contient toutes les informations, pas de pb pour moi, y a rien à régulariser...

[Paulsel]

Bonjour,

Si l'AE que vous aviez mis à disposition est effectivement plus complet que celui qui a été remis par votre candidat ça peut vous poser quelques problèmes d'autant plus que c'est (normalement) la première des pièces contractuelles...éventuellement regarder pour modifier le document dans une mise au point s'il s'avère que c'est le candidat que vous voulez retenir...
A voir aussi si les mentions qui manquent vous aparaissent comme substantielles ou non...

[gegene2]

Merci de ces avis, ça conforte ce que j'envisageais même si je n'avais pas pensé à la mise au point...