Déclarer procédure lot infructueuse MAPA

[Identifiant]

Bonjour,

Soit un MAPA travaux de 150 000 €.
La procédure des lots n° 1 et 2 est infructueuse (aucune offre).
Je peux déclarer infructueux aujourd'hui ? (même si analyse des autres lots n'est pas terminée ?)
Comme je suis en MAPA je ne suis pas obligé de respecter la procédure initiale (aucun changement dans le DCE) ? si ?

Merci

[trancestep]

Vous pouvez faire déclarer ces deux lots infructueux par votre RPA dès aujourd'hui et relancer après sa décision ces deux lots et pouvez changer des éléments du DCE pour la relance

[Identifiant]

Ok merci j'ai eu un doute quand j'ai lu la note de la DAJ qui dit qu'il faut attendre la fin de la procédure avant de déclarer infructueux (même si pas d'offres... ou j'ai mal compris)

[Ponta]

+1 avec Trancestep.

Chaque lot à l'issue de la date limite de remise des offres, devient un marché : 1 lot = 1 marché.
Donc après chaque lot se gère indépendamment des autres. Vous pouvez donc relancer vos lots 1 et 2 de suite et continuer la procédure des autres lots.
Par exemple :
Lot 1 sans suite
Lot 2 en marché négocié
Lot 3 en AOO
Lot 4 j'attribue...

[Michel]

+1    l'analyse se fait lot par lot indépendamment des autres, et les conséquences de chacun aussi donc . . .

[Identifiant]

Merci à tous pour vos réponses.

Par contre les deux lots que je relance dépassent les 90 K €. Je dois republier au BOAMP ?

[Identifiant]

C'est bon j'ai ma réponse.