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Marché ordinaire reconductible ?

Démarré par ulgo, Novembre 21, 2013, 02:09:31 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

ulgo

Bonjour,

Aujourd'hui on me pose la question de savoir si un marché ordinaire peut-être reconductible ?

A priori, les clauses de reconduction se rencontrent principalement en MBC ou AC et pas en marché ordinaire cependant les dispositions de l'article 16 du CMP ne réservent pas la reconduction à certaines formes de marché.

J'aurais donc tendance à dire que cela est possible. Qu'en pensez-vous ?

Merci d'avance.

Cordialement

trancestep

Je ne vois pas non plus d'opposition.
Encore faut-il que le marché s'y prête

Michel

b'en je vois pas en quoi le caractère "ordinaire" y changerait quelques choses !      (et par ailleurs, c'est quoi "ordinaire" ? c'est défini où ?)
TOUT marché peut-être reconductible    (si prévu comme tel)
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

Ponta

+1.
La reconduction annuelle, semestrielle ou autre est une modalité d'exécution d'un marché qui peut se retrouver dans tout type de marché ou presque.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.

ulgo