AO infructueux ou pas ?

[favdb]

Bonjour à tous, voici ma question:

Soit un MAPA (inférieur à 90.000€) de prestation de service (vérifications de dossiers administratifs), AAPC fait via plateforme de l'Etat et BOAMP. Dans le CCTP il est décrit une volumétrie qui depuis la rédaction de l'appel d'offres a évolué à la baisse (environ -33%). L'AO n'a fait l'objet que de deux offres, mais toutes les deux sont supérieures à l'estimation qui avait été faite initialement. Cette estimation était jugé assez fiable dans la mesure où elle était basée sur un précédent marché (il y a deux ans) calculé sur la proportion des dossiers à traiter et avec une majoration de sécurité de 15%.

Résultat, aujourd'hui on a donc 2 offres qui, si on ne changeait rien du côté de la volumétrie, excèdent le budget réservé pour ce marché (pas engagé). Mais si on applique la réduction de charge sur ces offres on revient en dessous du budget max prévu.

J'envisage, pour mon service utilisateur, trois possibilités:
a) déclarer l'appel d'offres infructueux car toutes les offres reçues sont largement supérieures au budget réservé, puis relancer une procédure complète qui intégrera l'ajustement de la volumétrie
b) poursuivre la procédure en informant les 2 candidats que suite à l'évolution récente des dossiers la volumétrie a changé et en leur demandant une mise au point de leurs offres sur ces nouvelles bases (de fait il y a donc une modification "significative" du CCTP)
c) poursuivre la procédure et attribuer au moins disant, ensuite en phase de mise au point du marché on ajusterait la volumétrie et ce qui va avec (le montant global forfaitaire) mais sur la base de l'offre retenue

Je pense que le c) n'est pas très jouable, ou a tout le moins risqué juridiquement. Que pensez vous de ces options.

[raffalli2]

on est en MAPA ou en AO?

[trancestep]

Moi je déclarerai sans suite pour modification du besoin (volumétrie) en cours de route.

[TpF]

bsoir

en Mapa, je pencherais pour la solution b)

[speedy]

çà dépend du détail du contenu de votre publicité .....

[favdb]

Nous sommes bien en MAPA avec une publicité similaire à un AOO, c'est à dire au BOAMP. La publicité a donc été tout à fait standard à cet égard.

[favdb]

L'option b) a été choisie après réflexions et consultations diverses, dont le présent fil de discussion. Merci à ceux qui ont bien voulu donner leur avis.