Ordre de service

[marina]

bonjour,

Puis-je indiquer dans mon marché de maîtrise d'oeuvre qu'il appartiendra au maître d'ouvrage d'établir et signer les ordres de services en concertation avec le maître d'oeuvre ?
pour moi non, au vu des textes mais sujet quelque peu débattu donc besoin d'avis supplémentaires.
merci.
ML

[max]

oui vous pouvez stipulez que tel type d'OS sera établit et notifié par le MOE et que tel type d'OS établit par le MO et notifié par le MOE ou le MO, mais enfin de compte il va servir à quoi votre MOE s'il ne fait aucun OS?

Chez moi le MO établit et notifie obligatoirement l'OS de démarrage par exemple

[An Erminig]

Bonsoir,

Normalement, c'est le MOE qui les fait :

Cf. Art.3.8.1. du CCAG Travaux :

"Les ordres de service sont écrits ; ils sont signés par le maître d'œuvre, datés et numérotés."

[mighty]

Perso nous on précise que tout OS pour lequel il y a un impacte financier c'est nous qui nous en chargeons !

[max]

Bonsoir,

Normalement, c'est le MOE qui les fait :

Cf. Art.3.8.1. du CCAG Travaux :

"Les ordres de service sont écrits ; ils sont signés par le maître d'œuvre, datés et numérotés."

oui mais vous pouvez déroger au CCAG, il suffit de l'indiquer clairement dans le contrat