Validité d'une clause d'engagement unilatéral du titulaire ?

[Piko]

 

Du calme, ne vous étripez pas pour une simple clause d'engagement unilatéral, ça n'en vaut quand même pas bien la peine

[le biscuit]

Encore insultant...

Décidément, ce biscuit est parfaitement indigeste... Périmé peut-être?

Tu mettras çà sur le compte de mon "humour douteux"...

tu en manques cher forumeur, te concernant...

mais je pensais qu'on rigolait au bout d'un moment
que c'était une caméra cachée, qu'on m'observait, en se marrant, entrain de répondre consciencieusement...

sans aucun doute périmé, tu as asséché mon bonhommie naturelle 

[le biscuit]

Encore insultant...

non ce n'était pas insultant

c'était léger

visiblement, tu comprends pas ça non plus.

[Kpiaf]

Si tu arrives à tirer de telles conclusions à la lecture du post de KPIAF, je ne peux que m'incliner

Je confirme...
Sachant que préalablement, j'avais déjà posé la même question à laquelle tu n'avais pas répondu...
Mais c'est moi qui fuis, bien sûr... Et la marmotte....................

[fanchic]

Sachant que préalablement, j'avais déjà posé la même question à laquelle tu n'avais pas répondu...

J'ai beau relire tes posts, je ne vois pas quelle question tu aurais posé à laquelle je n'aurai pas si ce n'est répondu au moins tenté d'apporter une réponse.

Je vais t'aider
Est-ce là ?

Lesquelles donc ? Concrètement, tu vas mettre en demeure le titulaire de respecter cette clause ? Ok... Mais ça risque de faire la même musique que lorsque tu pisses dans un violon. Car, faute d'engagement précis et de sanction assortie, la mise en demeure restera veine. Sinon, que reste-t-il : appliquer des pénalités ? Si elles sont prévues, ok. Mais cela nous ramène à la première arme évoquée... Bref, je ne vois pas bien où se trouve ta nouvelle mesure coercitive.

Si c'est le cas j'y ai répondu ici :

« Répondre #28 le: Juillet 22, 2013, 11:28:53 »

C'est plutôt cocasse, Le Biscuit était justement en train de me dire en MP que je ne lisais pas les posts des autres...

Et la marmotte du coup??

[Kpiaf]

En fait le problème c'est qu'il me semblait que tu évoquais de "nouvelles" mesures coercitives... Partant il me semblait que cela ne pouvait résider dans l'application de pénalités ces dernières ne pouvant objectivement pas bénéficier d'un tel qualificatif.
Donc, si je résume, le PA a - dans tous les cas - trois armes parmi lesquelles on trouve, outre la résiliation et la réfaction, l'application de pénalités, lesquelles tu l'as toi-même mentionné et je partage complétement ton point de vue, ne sont jamais satisfaisantes.
Et donc pour renforcer la position du PA vis-à-vis du titulaire, tu inventes un engagement unilatéral lequel est sanctionné par des pénalités.
Ok voilà qui est plus clair.

[fanchic]

Et la marmotte du coup??

Tu ne réponds toujours pas à cette question...

Non ok, là pour sûr, je plaisante!

Ce que j'ai compris en participant à cette discussion c'est qu'il est plus logique de contractualiser le mémoire technique et de pénaliser en cas de non respect des moyens prévus
Au lieu de mettre en place un système qui n'est pas nécessaire en marché à forfait dans lequel l'OE doit avoir prévu toute diligence pour atteindre un résultat.