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quorum

Démarré par lyly, Juillet 05, 2013, 05:01:42 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

lyly

est il possible qu'un membre titulaire (membre de l'opposition) qui ne peut participer à la commission, soit remplacé par un membre sup (membre de l'opposition) ? sachant que le quorum est atteint avec les membres titulaires de la majorité

merci d''avance

Bellecourgette

C'st possible et vous ne pouvez pas l'en empêcher.

Michel

Citation de: Bellecourgette le Juillet 05, 2013, 05:21:50 PM
C'est possible et vous ne pouvez pas l'en empêcher.
même s'il est de l'opposition ?  ::)


j'déconne,      - - - > je sort ... bye  ;) bon WE
EN RETRAITE ;D depuis le 01/01/2021 et donc en recherche d'un successeur pour la partie technique informatique du forum. ;)
ATT !   DISPARITION du FORUM si personne pour s'y intéresser ! ;-)

raffalli2

tout depend comment votre deliberation est redigee, si chaque titulaire a son propre suppleant ou si il y a une liste de titulaire et une liste de suppleant sans specificite
« S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de problème. »,
« Tout avantage a ses inconvénients et réciproquement. »

les Shadoks

lyly