nantissement et avenant en moins value

[caly]

Bonjour à tous,

En ce moment j'enchaine les nantissements de créances! et forcément il y en a quelques uns de folklo ^^ notamment celui-ci : avenant en moins-value sur un marché de travaux dont le montant à été nanti au moment de l'attribution. Je n'ai jamais été dans cette situation, comment vous faite dans ce cas?

Merci d'avance! (encore ^^)

[ulgo]

Bonjour,

Je procéderais comme dans le cas de l'agrément d'une sous-traitance postérieur à la cession: je demanderais une main-levée du cessionnaire correspondant à la diminution du montant du marché.

Cordialement

[caly]

Ok. Comment ça se passe du coup, concrètement? un courrier de demande à l'établissement de crédit et une réponse par courrier de leur part suffit?

Je me suis jamais retrouvée dans ce cas et c'est une entreprise à laquelle j'accorde une confiance limitée, on a déjà eu des problèmes avec eux

merci encore

[ulgo]

Vous avez 2 solutions:

- Soit vous laissez le titulaire du marché faire l'intermédiaire et vous fournir la main-levée qu'il a obtenu du cessionnaire mais ca risque de trainer en longeur....

- Soit vous prenez contact directement avec le cessionnaire par téléphone pour commençer afin de leur exposer le cas (certes, vous n'avez pas de lien contractuel avec lui mais il faut faire avançer le schmilblik...). ils sauront alors vous dire s'ils exigent un courrier de demande ou s'ils vous envoient la main-levée dans la foulée.

Bonne journée