prestations de transport : puis-je mettre cette clause?

[lelouch-edb-]

Bonjour,

Dans le cadre d'une future consultation pour des prestations de transport (bdc), puis-je insérer cette clause :

Dans le cas où le titulaire serait dans l'impossibilité d'exécuter une prestation de transport demandée sur un bon de commande ou un ordre de service (manque de personnels, de véhicules, etc...), l'administration se réserve le droit de faire appel à un autre prestataire. L'éventuel surcoût lié à cette prestation sera à la charge du titulaire.

??

Merci d'avance.

[NIKAL]

C'est ce qu'on appelle l'exécution aux frais et risques du titulaire...

[lepouch]

C'est pas déjà dans le CCAG ...

[NIKAL]

Art 36 CCAG FCS.

Les documents particuliers du marché doivent l'avoir prévu