Analyse du prix et "frais annexes" ?

[Lolila]

Je ne sais pas trop où chercher sur le forum alors désolée si le sujet a été abordé :

Je dois préparer un marché de prestations de services, pour lequel le CCTP prévoit, si le candidat le souhaite, la mise à disposition d'un terrain appartenant à la collectivité pour lui faciliter l'exécution du marché. Si le candidat retenu souhaite utiliser cette possibilité dans son organisation, alors on conclura une AOT avec répercussion des charges engendrées.

Le montant correspondant représente un peu moins de 1% du montant total du marché.
Pour juger les offres sur le prix, on utilisera une commande-type.

Je suis d'avis de ne pas utiliser le montant correspondant  à la redevance de l'AOT dans la commande-type, sans trop avoir de sources...
Quelqu'un a un avis ?

J'espère avoir été claire !

[le biscuit]

tu veux bien nous dérouler le raisonnement qui a abouti à ton avis?

[Lolila]

en vrac : le prix en question est une redevance de l'AOT, ce n'est pas un prix du BPU
Qui plus est, cette mise à dispo du terrain est une "facilité" que tous les candidats ne souhaiteront pas utiliser (notamment ceux qui sont à côté)
En même temps ceux qui sont à côté nous répercuteront bien une partie de leurs charges...
Je sèche !

[le biscuit]

juste pour le plaisir et l'intérêt de la contradiction pour avancer:

la redevance de l'AOT est une charge que l'entreprise répercutera sur une des lignes du BPU

l'AOT constituant une facilité, elle génèrera, le cas échéant, une baisse des certaines autres charges

la redevance sera in fine répercutée sur le prix du marché et donc supportée par le PA

dès lors, à incorporer dans la commande type...


de mémoire, la redevance n'est pas obligatoire pour une AOT dans le cadre de la réalisation de travaux publics...à voir si ton cas intègre le champs de la dispense...si c'est le cas, pas de redevance et le tour est joué! Ce qui serait logique

[Lolila]

merci pour ces éléments

mais il n'y aura pas de dispense de redevance, hélàs pour moi