Question sur le CCAG FCS : exécution aux frais et risques du titulaire (art 36)

[Piko]

Bonjour,

Dans le cadre de l'exécution aux frais et risques, le CCAG travaux explicite assez bien la procédure à suivre.

Par contre, le CCAg FCS (article 36) est moins clair, car il ne parle pas de mise en demeure, ni de délai minimum à laisser pour que le titulaire  puisse "se rattraper".
De plus, il est écrit "A la condition que... la décision de résiliation le mentionne expressément" : Est-ce que cela veut dire qu'on ne peut pas procéder à l'exécution aux frais et risques du titulaire sans résilier le marché 

En résumé, comment faire ?
Se calquer sur la méthode du CCAG travaux ?
Se passer de mise en demeure ?
Suis-je obligé de résilier si j'utilise ce moyen ?

[fanchic]

Terrain glissant...

Est-ce que cela veut dire qu'on ne peut pas procéder à l'exécution aux frais et risques du titulaire sans résilier le marché  Huh

Cela va de soit! Il convient de résilier le marché et de préciser dans la décision de résiliation que le marché sera résilié aux frais et risques.

car il ne parle pas de mise en demeure, ni de délai minimum à laisser pour que le titulaire  puisse "se rattraper

Faites une mise en demeure et laissez un délai raisonnable selon la nature de la fourniture ou du services à livrer/réaliser