Durée du marché et modalités de reconduction

[CMP m a tué]

Bonjour,

Pour un marché pluriannuel (MAPA), reconductible peut-on prévoir le montage suivant :
- durée initiale de 2 ans + reconduction 2 fois un an ?

[sophia]

Oui vous faites ce que vous voulez.

[CMP m a tué]

j'adore quand on me dit ça ...
merci

[Market]

Que la durée initiale soit de deux ans ne pose pas de problème ? Durée initiale 2 ans, marché reconduit un an + un an (éventuellement ou sûr ?). Les caractéristiques du marché sont-elles alors les mêmes ? 

[mighty]

Moi aussi je m'interroge. Perso j'aurais fait (et je l'ai déjà fait) deux ans reconductible une fois deux ans ! Reconduction = reconduire les caractéristiques essentielles du marché.
En étant stricte, j'aurais dit non. Bon maintenant, avec le temps on se détend !  A voir ce qu'en pensent les meilleurs juristes que moi 

[Market]

Moi aussi je m'interroge. Perso j'aurais fait (et je l'ai déjà fait) deux ans reconductible une fois deux ans ! Reconduction = reconduire les caractéristiques essentielles du marché.
En étant stricte, j'aurais dit non. Bon maintenant, avec le temps on se détend !  A voir ce qu'en pensent les meilleurs juristes que moi 

Attendons. 

[CMP m a tué]

J'ai cherché à droite à gauche des cas similaires et certains acheteurs semblent procéder comme ça. Après, il est vrai qu'il ne s'agit pas d'une reconduction dans les mêmes termes ...

[max]

débat sans fin, comme les montants mini/maxi des MBC différents d'une année sur l'autre...

Pour ma part rien n'interdit de passer un marché de 2 ans reconductible 2 fois 1 an, du moment que c'est explicitement indiqué au marché et justifié

[Mathieu]

"à condition que ses caractéristiques restent inchangées" = à condition que la reconduction ne soit pas l'occasion de modifier les termes initiaux du marché.

Donc aucun problème pour 2+1+1 puisque c'était prévu comme ça dès le départ et non modifié

[Market]

"à condition que ses caractéristiques restent inchangées" = à condition que la reconduction ne soit pas l'occasion de modifier les termes initiaux du marché.

Donc aucun problème pour 2+1+1 puisque c'était prévu comme ça dès le départ et non modifié

De toute évidence, la reconduction ne se fera pas dans les mêmes termes.