Nomenclature et computation des seuils

[zelda]

Bonjour,

Je sais que le sujet a été débattu mille fois mais après la lecture des multiples postes qui y sont consacrés, je me tourne vers vous pour éclaircir mes idées.

Au sein de mon établissement, nous venons de bâtir une nomenclature achat qui sera mise en application à compter de septembre. (Exercice septembre – septembre).
Maintenant que cette nomenclature est définie, je me pose la question de savoir comment l'utiliser pertinemment.

1- Faut-il prendre en compte dans la nomenclature les marchés lancés ou les dépenses annuelles liées à ces marchés.
Un exemple concret : soit un marché de fournitures de 50.000€ lancé sur 3 ans pour les années N ; N+1 et N+2. Il s'agit d'un besoin récurrent.
a.Dois imputer les 150.000 € dans la ligne de nomenclature sur l'année N ?
b.Ou dois-je considérer que ce marché a été lancé sur la base de l'estimation N-1 (d'où le lancement en AOO) mais indiquer dans la ligne de nomenclature de l'année N les dépenses réelles annuelles liées à ce marché ?
c.Enfin, j'ai constaté que certaines personnes créée une unité fonctionnelle pour ce besoin pourtant récurrent et donc ne l'indique pas dans les lignes de nomenclatures.

De mon humble avis, je pense m'orienter vers la solution b. au regard de l'article 8.2 de la circulaire du 14/02/2012 qui indique «  cette classification leur permettra, en fin d'exercice de l'année N-1, de déterminer par rapport au montant total des dépenses récurrentes enregistrées, la procédure à utiliser pour conclure les marchés correspondants à ce besoin récurrent au cours de l'année budgétaire N ».
La nomenclature permet ainsi d'examiner les seuils à computer annuellement. Il faudra simplement multiplier le montant de la ligne par le nombre d'années si je souhaite passer un marché pluriannuel pour certaines lignes de nomenclature.

2-Quid de la prise en compte des besoins ultérieurs et besoins nouveaux ?
Si je reprends mon exemple précédent ( 3*50.000 €), si à la fin de l'année N ; on me remonte un besoin pour l'année N+1 de 80.000 €, qui est sur la même ligne de nomenclature mais qui ne correspond pas à l'objet du marché pluriannuel précédemment passé.
Dois-je ajouter 50.000 + 80.000 pour déterminer la procédure applicable pour ce nouveau  marché (donc AOO) ? je suppose que oui.
Par contre, si ce besoin intervient au cours de l'année N+1 en étant non prévu et non prévisible, je peux prendre en compte seulement ce montant de 80.000 €, et donc faire un MAPA ? Le tout bien sûr dans le cadre d'une évaluation sincère et raisonnable, toujours d'après le même article de la circulaire de 2012.

3-Travaux et nomenclature
Certaines nomenclatures intègrent des lignes qui font références à des travaux. Sauf erreur de ma part le montant des travaux est apprécié par opération ?  Les petits travaux d'entretien ( peinture et réfection d'un bureau...) peuvent être traités en unité fonctionnelle ?


Merci pour vos avis 

[Michel]

Oh ! mais c'est si vieux que je ne m'en préoccupe pratiquement plus.
Vous utilisez encore ?

L'éventuelle difficulté réside dans la définition des "uniques" et des "récurrents".
A chaque type d'achat de votre nomenclature, vous avez deux lignes de dépenses : les uniques et les récurrents !
donc deux seuils/plafonds, puisque deux lignes.

Moi je m'arrête aux dépenses de l'année ; mais je ne sais plus si c'est correct pour les grosses dépenses pluriannuelles,
voyez les autres (spécialistes).

A la sortie du "truc" (en 2001 ?) c'était un sujet de discutions amicales interminables avec mon comptable de l'époque 

Bon courage

[zelda]

merci pour votre réponse,
par contre je ne comptais pas subdiviser les lignes pour introduire la notion de récurrent / ponctuel, ma question n°2 visait le cas des besoins nouveaux imprévisibles.

bonne journée

[Michel]

ma question n°2 visait le cas des besoins nouveaux imprévisibles.

Je vous assure qu'il est prévisible que des besoins nouveaux imprévisibles surgiront ! 

Pour moi, vous êtes "hors les clous" dès le nouveau besoin, car si vous dépassez le seuil de procédure de votre ligne de nomenclature , et votre toute première procédure est donc "pas bonne" !
D'où l'intérêt d'en avoir 4 milliard de lignes (art. 27)  ; ou au moins 2 lignes par "type"

[zelda]

Donc si je comprends bien j'ai tout faux sur toute la ligne... 
Mais alors du coup, comment fonctionnez-vous ? vous imputez sur la nomenclature seulement les dépenses de l'année, et en déduisez à un moment T la procédure à appliquer.  mais cela ne marche pas pour les marchés pluriannuels...
D'autres personnes pourraient-elles partager leur méthode ?

merci beaucoup pour votre aide à tous

[speedy]

j'impute sur l'année les dossiers mis en concurrence et pas les dépenses ....

[zelda]

merci pour votre réponse Speedy,
j'en conclus donc que chaque année, toutes les lignes de votre nomenclature repartent à zéro et donc pour un achat le 2 janvier de 3000 € l'utilisateur ne fait qu'un seul devis alors même que l'année précédente le total consommé sur cette famille est de 20.000 € par exemple ?

Je suis désolée de rabacher, mais je finis vraiement par m'embrouiller et j'aimerais comprendre et m'approprier pleinement la solution que je vais mettre en place pour la gestion de ma nomenclature.
merci encore

[speedy]

on fait des prévisions et il y a un budget  ! faut pas se limiter au premier achat !

[Michel]

[...]  et donc pour un achat le 2 janvier de 3000 € l'utilisateur ne fait qu'un seul devis [...]

oui, si . . . du 3 janvier au 31 décembre vous ne faite rien d'autre !
Anualité !

[raffalli2]

on a mis en place un systeme ou l'on compte les marches a lancer et non les depenses.

Cetait le cas avant et resultat beaucoup de mise en concurrence pour des petits achats et du coup beaucoup d'achat sans concurrence au motif d'exclusivite et d'urgence pas toujours justfiés selon moi.

Il n'y a pas de systeme parfait

soit on applique la computation par depenses , c'est simple mais lourd a gerer au niveau des procedures

soit on applique la computatiion par marches, pas simple a calculer mais plus adapte au niveau des procedures

on utilise egalement l'unite fonctionelle parfois.

[zelda]

Merci pour vos réponses 

bonne journée