relance suite infructuosité

[sophia]

Bonjour,

Nous avons lancé une première consultation pour un marché de travaux comportant 6 lots avec une estimation supérieur à 90 000 € HT.

A l'issue de la première consultation, 3 lots sont infructueux en raison d'absence d'offres.

Comme ces trois lots cumulés sont inférieurs à 15 000 € HT, puis-je procéder à une consultation sur devis?

Cordialement

[Ponta]

Bonjour,

Je pense (à confirmer par d'autres) que le principe d'unicité de la procédure (avant la notif) vous oblige à repasser vos lots selon la même procédure.

Mais rassurez-vous, l'article 35 II 3°) (qui concerne les AO mais qui me semble transposable aux MAPA) vient à votre secours et vous dispense de la pub et la mise en concurrence quand il y a absence d'offres. Donc votre consultation sur devis est possible, le montant important peu.