Non renouvellement de marché

[sophia]

Bonjour,

Nous avons lancé il y a deux ans un marché de fournitures pour 3 ans.

La deuxième période prend fin le 31 mars 2013 et nous ne souhaitons pas reconduire le marché pour la dernière année en raison de nombreuses difficultés tenant à l'entreprise.

Ma question est la suivante :

Si nous dénonçons le marché pour la dernière année et que tu en relançons un autre, devra-il être d'une durée de 1 an (= à la dernière année non exécutée) ou pouvons nous le relancer pour 3 ans?

Cordialement

[Lolila]

Vous partez sur un nouveau marché donc vous choisissez la durée qui vous convient : 1 an, 2 ans, 3 ans, ou 4 ans.

Attention a être encore dans les délais pour ne pas reconduire la dernière période (ça dépend de ce que vous aviez indiqué dans le CCAP).

[Ponta]

Pas mieux que Lolila.

Vous mettez un terme à votre marché actuel. Le nouveau marché est totalement indépendant et autonome, vous choisissez la durée la plus adaptée à votre besoin.